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| Créé par la Constitution de l'an VIII, le Sénat occupe jusqu'en 1814 la première place parmi les corps constitués. C'est lors de la discussion de la Constitution que le nom de Collège conservateur, qui lui était initialement réservé, est remplacé par celui de Sénat, en souvenir de la République romaine. Ses attributions, en grande partie conçues par Sieyès, sont multiples. Il nomme, entre autres, les membres du Tribunat et du Corps législatif (à partir de listes de confiance). Il veille sur la Constitution et peut se prononcer contre la promulgation d'un texte voté par le Corps législatif. |
Les attributions du Sénat sont complétées par la Constitution de 1802. Il reçoit notamment le pouvoir de compléter et d'interpréter la Constitution par des sénatus-consultes. La mainmise de Bonaparte sur la nomination des sénateurs s'accroît : ces derniers sont choisis parmi trois noms proposés par le Premier Consul, qui peut par ailleurs nommer librement quarante autres membres, le nombre total de sénateurs ne pouvant dépasser 120 membres. | |
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Sous l'Empire Organisation du Sénat Les sénateurs de l'Empire Les bons de caisse La médaille du Sénat Emblème du Sénat Costume | |
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