Le déroulement des audiences

La procédure suivie lors des procès de Haute Cour connaît des variations en fonction des évolutions législatives, mais également en fonction des procès eux-mêmes. Le déroulement diffère selon que les accusés sont présents ou absents, que l'on juge un « complot », comme dans l'affaire Boulanger, ou un ancien ministre, comme Joseph Caillaux. Cependant, pour l'essentiel, la trame des audiences reste la même d'un procès à l'autre.

Une audience préliminaire permet de désigner une commission chargée de l'instruction du dossier. On y procède à l'appel nominal des sénateurs, qui entendent ensuite le réquisitoire introductif d'instance du procureur.

Les audiences qui constituent le procès proprement dit débutent elles aussi par l'appel nominal des sénateurs-juges, puisque leur présence effective détermine leur participation au vote. Lors de la première séance, cet appel est suivi de l'interrogatoire d'identité des accusés. On auditionne ensuite le rapport de la commission d'instruction. Pour le procès Malvy, deux journées sont consacrées à cet exposé, qui généralement ne semble pas déchaîner les passions. Vient alors le réquisitoire du procureur général. Lors de l'affaire Boulanger, le rôle est tenu par le procureur Quesnay de Beaurepaire, ainsi décrit dans l'Illustration du 17 août 1889 : « A mesure qu'il avançait dans ses démonstrations, triomphant sans trop de peine de la gêne latente qu'il avait ressentie d'abord devant cet auditoire inaccoutumé, fouillant maintenant, avec l'assurance d'un anatomiste habile à manier le scalpel, dans la vie des accusés, se complaisant dans une implacable analyse de leur caractère et de leurs actes, c'étaient, par endroits, sous la poussée des passions politiques mal refoulées, des exclamations ironiques d'un côté, des rumeurs indignées de l'autre ! ». 

D'autres portraits du procureur sont moins complaisants, beaucoup soulignant la vacuité du dossier d'accusation.

Le réquisitoire terminé...