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LE SÉNAT-CONSERVATEUR DU PREMIER EMPIRE

 

 

 

Cette assemblée, créée par la constitution de l'an VIII sous le nom de "Sénat conservateur", fut le premier, par le rang et le prestige, des corps constitués de 1800 à 1814. Ses pouvoirs furent renforcés et augmentés par les constitutions de l'an X et de l'an XII, qui donnèrent à cette assemblée de larges attributions constitutionnelles.

LES POUVOIRS DU SÉNAT

La conception d'un Sénat "conservateur de la Constitution" peut être considérée comme l'oeuvre de Sieyès. Il n'y a, en effet, pratiquement rien de commun entre la seconde chambre législative, proposée par certains constituants en 1789 et mise en place dans la constitution de l'an III sous le nom de Conseil des Anciens, et l'organe de contrôle de la constitutionnalité des lois imaginé par Sieyès, et qui fut à l'origine du Sénat du Consulat et de l'Empire. C'est au cours de la discussion de la constitution de l'an III que Sieyès proposa, en juillet 1795, la création d'une jurie constitutionnaire, chargée d'être le " gardien de la Constitution ".


La constitution de l'an VIII


La constitution de l'an X


La constitution de l'an XII


Mode de recrutement des sénateurs


Calendriers républicain et grégorien