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Sénat

SÉNAT
CENTRE FRANÇAIS DU COMMERCE EXTÉRIEUR
COLLOQUE IRAQ

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« 2002 - l’Iraq à la croisée des chemins »
jeudi 27 juin 2002 – 9 h 30 - Salle Clemenceau

Les actes du colloque

Sous le haut patronage de MM. Christian Poncelet, Président du Sénat et Jean-Daniel Gardère, Directeur général du Centre français du commerce extérieur, et sous l’égide de M. Serge Mathieu, Questeur du Sénat, Président du Groupe interparlementaire France-Iraq.

Les sanctions économiques qui frappent l’Iraq depuis plus de dix ans ont plongé peu à peu la population civile iraquienne dans un marasme aux conséquences humanitaires dramatiques, comme a pu le constater, en juin 2001, une délégation du groupe interparlementaire France-Iraq.
Mais depuis le 11 mai 2002, cette situation devrait enfin pouvoir évoluer : une nouvelle résolution de l’ONU -la résolution 1409- vient en effet de modifier profondément les modalités de mise en œuvre de l’embargo, en vue de faciliter l’arrivée des denrées civiles dans le pays.
Reste à vérifier comment, en pratique, le dispositif complexe de la résolution pourra être mis en œuvre.
Le colloque du Sénat, qui réunira les meilleurs spécialistes de la question -entreprises, représentants du ministère des Affaires étrangères, etc…- permettra de faire un premier point sur les modalités concrètes d’application de la résolution n° 1409, tout en aidant nos exportateurs à résoudre les difficultés qu’ils rencontrent dans leurs relations commerciales avec l’Iraq.


Programme

9 h 00 

Accueil des participants

9 h 30 

Ouverture
- Christian Poncelet, Président du Sénat
- Jean-Daniel Gardère, Directeur général du Centre français du commerce extérieur

9 h 45

Intervention de M. Serge Mathieu, Questeur du Sénat, Président du groupe interparlementaire France-Iraq 

10 h 00

Présentation du régime des sanctions
- Vincent Floréani, Conseiller des Affaires étrangères, direction des Nations Unies et organisations internationales, Ministère des Affaires étrangères

10 h 15

L’approche du marché iraqien
- Jean-Louis Fontenille, Conseiller économique et commercial à Bagdad, Section des intérêts français en Iraq

10 h 30

Questions - débat 

10 h 45

Pause

11 h 15

Le rôle de la cellule embargo de la DGDDI
- Un représentant de la Cellule Embargo, Direction générale des Douanes et Droits indirects, Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie
- Benoît Chervalier, Adjoint au Chef de bureau Marchés des changes et politique économique, Service des Affaires européennes et internationales, Direction du Trésor,  Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie

11 h 30

Le rôle de la Mission Permanente de la France auprès des Nations Unies
- Xavier Demerlé, Conseiller (affaires commerciales) à la Représentation permanente de la France auprès des Nations Unies, assisté de :
· Stéphane Vazelle, responsable, secteurs alimentation, santé et pétrole, et 
· Alexa Chollet, responsable secteurs des biens d'équipement (eau, électricité, agriculture, transports et télécommunications).

11 h 45

Aspects documentaires et financiers du programme « Pétrole contre nourriture »
- Pierre Veyres, Coordinateur global du programme « Pétrole contre biens humanitaires », BNP PARIBAS

12 h 00

La Foire de Bagdad, bilan et opportunités 
- Christian Valéry, Directeur du Bureau des Opérations Internationales (B.O.I.)

12 h 15

Questions - débat 

12 h 30

Déjeuner-cocktail offert par le Sénat dans les salons René Coty

14 h 30

Entretiens individuels, au Sénat, Foyer Clemenceau.