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Le SÉnat
et la recherche universitaire


Le prix de thèse
Palmarès 2004
L'aide à la recherche sur le bicamérisme
Les colloques
Concours
Palmarès 2002


Le Bureau du Sénat, sous l'impulsion de son Président, M. Christian Poncelet, a souhaité intensifier la politique d'aide à la recherche universitaire. Ce changement de politique a été motivé essentiellement par le constat d'un intérêt insuffisant pour les études sur le thème du bicamérisme mais aussi, plus généralement, d'une relative méconnaissance de la réalité du fonctionnement du Parlement et de sa place dans les institutions  

Cette politique comprend deux volets : le prix de thèse du Sénat et l'aide à la recherche sur le bicamérisme. Elle s'ajoute aux nombreuses initiatives qu'accueille ou organise le Sénat en liaison avec les milieux de l'université et de la recherche.

 

Renseignements

Sénat

Secrétariat du prix de thèse

Service de la Communication
15 rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06

communication@senat.fr


 

 

Le Prix de thèse du Sénat

Le prix de thèse du Sénat a pour objectif de « distinguer chaque année un ou plusieurs travaux de thèse portant sur le bicamérisme, les collectivités locales et la vie politique et parlementaire  » (Art. 1 er al. 3  de l'arrêté n° 2001-254 du Bureau du Sénat en date du 20 décembre 2001).

Le premier prix, d'un montant de 9000 €, dont 6000 € sont affectés à la publication de la thèse dans une collection de prestige chez un éditeur spécialisé, est attribué par un jury composé de 18 membres dont 4 sénateurs, 9 professeurs des universités spécialisés en droit constitutionnel, science politique, droit des collectivités locales et finances publiques et 5 fonctionnaires du Sénat. Le prix de thèse fait l'objet d'une remise solennelle à la Présidence du Sénat.

Tous les deux ans (années paires), est également décerné le prix de thèse de la Fondation Descours Desacres sur les finances publiques ou locales. Ce prix est proposé par le jury du prix de thèse du Sénat, complété par un membre désigné de la Fondation. Le prix de la Fondation, d'un montant de 6000 €, est affecté à la publication de la thèse dans la même collection et remis dans les mêmes conditions que le prix de thèse du Sénat

Conditions pour concourir :

•  seules sont admises à concourir les thèses soutenues entre le 1 er janvier 2003 et le 31 décembre 2004 et non encore publiées ;

•  seules sont recevables les thèses rédigées en langue française ;

• les candidats devront faire parvenir leur thèse en double exemplaire, accompagnée du rapport du jury de thèse et d'une lettre de motivation à l'adresse indiquée ci-après avant le 31 janvier 2005. Un des exemplaires transmis sera versé au fonds de la Bibliothèque du Sénat. L'autre pourra être renvoyé sur demande.

Palmarès du prix de thèse 2004

Le jury du prix de thèse du Sénat a couronné, au titre de l'année 2004, la thèse de Mme Pauline Türk-Dupont intitulée Les Commissions parlementaires permanentes et le renouveau du Parlement sous la V ème République . Trois autres thèses ont été distinguées par le jury : Parlement européen et droit parlementaire de Nicolas Clinchamps, Les droits des élus membres des assemblées des collectivités territoriales de Mme Laetitia Janicot et Les Commissions d'enquête parlementaire sous la Vème République de Mme Caroline Mignon-Martinez. Leurs auteurs ont reçu une médaille du Sénat. Pour la première fois le Prix Jacques Descours-Desacres a été remis, à Mme Amicie Maucour-Isabelle pour sa thèse sur La rénovation des pouvoirs budgétaires du Parlement sous la Vème République.

L'aide à la recherche sur le bicamérisme

Le Sénat est susceptible d'accorder, dans la limite de trois projets, une aide destinée à encourager la rédaction de thèses portant sur le bicamérisme en France ou à l'étranger.

Cette aide, d'un montant de 9000 € par an et par projet, renouvelable une année et, exceptionnellement, une deuxième fois, est attribuée à un étudiant proposé par son établissement d'enseignement au vu de ses qualités scientifiques.

L'encadrement pédagogique est assuré normalement par le directeur de thèse.

Les colloques du Sénat

Le Sénat organise des colloques institutionnels permettant de faire le point sur des sujets d'intérêt général et susceptibles de faire l'objet de travaux parlementaires : c'est ainsi qu'en 2004 il a organisé un colloque sur le thème « Vive la loi ».

Le Sénat accueille également des colloques universitaires - ainsi en mai 2001, l'université Paris XIII a tenu au Sénat un colloque sur le « Bilan de la responsabilité en France » - ou des colloques en partenariat avec d'autres institutions sur des sujets d'actualité - par exemple, le 26 juin 2001, « La décentralisation française vue d'Europe » avec le Conseil de l'Europe.

Enfin, tous les deux ans, le Sénat accueille, en alternance avec l'Assemblée nationale, la journée d'études annuelle de l'Association française des constitutionnalistes

 

Palmarès du prix de thèse 2002

Le jury du prix de thèse du Sénat a couronné, au titre de l'année 2002, la thèse de Mlle Frédérique Elkaim, intitulée "Les idées constitutionnelles de François Mitterrand". Deux autres thèses restaient en concurrence, après une première sélection effectuée par le jury, "La participation du public à la vie municipale" de Patrick Mozol et "La construction européenne et la Ve République : l'abaissement du Parlement français" d'Alice Fuchs. Leurs auteurs ont reçu une médaille du Sénat.