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Le Sénat et la recherche universitaire

Le prix de thèse
L'aide à la recherche sur le bicamérisme
Les colloques
Palmarès 2007

Le constat d’un nécessaire renouveau des études sur le thème du bicamérisme mais aussi, plus généralement, d’une relative méconnaissance de la réalité du fonctionnement du Parlement et de sa place dans les institutions a amené le Bureau du Sénat, sous l’impulsion de son Président, M. Christian Poncelet, à redéfinir sa politique d’aide à la recherche universitaire.
Cette politique comprend deux volets principaux :

Le Prix de thèse du Sénat

Le prix de thèse du Sénat a pour objectif de « distinguer chaque année un ou plusieurs travaux de thèse portant sur le bicamérisme, les collectivités locales et la vie politique et parlementaire. » (Art. 1er al. 3 de l’arrêté n° 2001-254 du Bureau du Sénat en date du 20 décembre 2001).

Bibliothèque du Sénat ©Sénat

Le premier prix, d’un montant de 9 000 €, dont 6 000 € sont affectés à la publication de la thèse dans la collection « Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle » aux éditions Dalloz, est attribué par un jury composé de 18 membres dont 4 sénateurs, 9 professeurs des universités spécialisés en droit constitutionnel, science politique, droit des collectivités locales et finances publiques et 5 fonctionnaires du Sénat. Le prix de thèse fait l’objet d’une remise solennelle à la Présidence du Sénat.

Tous les deux ans (années paires), est également décerné le prix de thèse de la Fondation Descours Desacres sur les finances publiques ou locales. Ce prix est proposé par le jury du prix de thèse du Sénat, complété par un membre désigné de la Fondation. Le prix de la Fondation, d’un montant de 6000 €, est affecté à une publication dans la même collection et remis dans les mêmes conditions que le prix de thèse du Sénat.

 

Renseignements
Sénat


Secrétariat du prix de thèse
Service des Études juridiques
15 rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06

Contact : prixdethese@senat.fr

 

Conditions pour concourir :

• seules sont admises à concourir les thèses soutenues entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2007 et n’ayant pas déjà fait l’objet d’un accord en vue de leur publication ;
• seules sont recevables les thèses rédigées en langue française ;
• les candidats devront faire parvenir leur thèse soit en double exemplaire, soit sous forme de CD ou DVD pour impression par le Sénat, accompagnée du rapport du jury de thèse et d’une lettre de motivation à l’adresse indiquée ci-après avant le 31 janvier 2008. Dans le cas d’une transmission d’exemplaires papiers, un de ceux-ci sera versé au fonds de la Bibliothèque du Sénat. L’autre pourra être renvoyé sur demande.

L'aide à la recherche sur le bicamérisme

Le Sénat est susceptible d’accorder, dans la limite de trois projets, une aide destinée à encourager la rédaction de thèses portant sur le bicamérisme en France ou à l’étranger.
Cette aide, d’un montant de 9 000 € par an et par projet, renouvelable une année et, exceptionnellement, une deuxième fois, est attribuée à un étudiant proposé par son établissement d’enseignement au vu de ses qualités scientifiques.
L’encadrement pédagogique est assuré normalement par le directeur de thèse.
Contact : Sénat, Service des Etudes Juridiques, 15 rue de Vaugirard, 75291 Paris cedex 06, Tél. 01.42.34.30.91 / 01.42.34.33.81

Les colloques

Le Sénat organise des colloques institutionnels permettant de faire le point sur des sujets d’intérêt général et susceptibles de faire l’objet de travaux parlementaires : en 2007, par exemple, il a organisé un colloque sur le thème « État ou entreprises : qui gouvernera le monde demain ? ».

Le Sénat participe par ailleurs à l’organisation de colloques, en partenariat avec d’autres institutions ou avec des organismes de recherche. Ainsi, à titre d’exemples, ont été réalisées, le 22 mars 2007, une journée d’étude « Responsabilité et démocratie » avec le Centre de Recherche en Droit Constitutionnel (CRDC) de l’Université Paris I - Panthéon Sorbonne ou encore, le 6 avril 2007, une journée consacrée à « L’Europe au Parlement de Victor Hugo à nos jours » avec le Comité d’Histoire Parlementaire et Politique (CHPP).

Le Sénat accueille également des colloques universitaires. Ainsi en septembre 2006, les universités de Paris XIII et de Bretagne occidentale ont tenu au Sénat un colloque sur « L’Office du juge ».

Enfin, le Sénat accueille, en alternance avec l’Assemblée nationale, la journée d’études annuelle de l’Association française des constitutionnalistes. La journée du 14 novembre 2006 avait pour thème : Réviser la Constitution.

Palmarès du prix de thèse 2007

Le jury du prix de thèse du Sénat a décidé la publication des travaux de M. Christophe Achaintre, sur L’instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799) et de Mlle Karen Fiorentino sur La seconde Chambre en France dans l’histoire des institutions et des idées politiques, 1789-1940. Par ailleurs, la médaille du Sénat a été décernée à M. Oswaldo Perez-Orozco pour sa thèse sur Le Congrès dans le système politique de la Colombie.