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RusseLe Sénat et la recherche universitaire Le prix de thèse |
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Le constat d’un nécessaire renouveau des études sur le thème du bicamérisme mais aussi, plus généralement, d’une relative méconnaissance de la réalité du fonctionnement du Parlement et de sa place dans les institutions a amené le Bureau du Sénat à redéfinir sa politique d’aide à la recherche universitaire. Cette politique comprend deux volets principaux : |
Le prix de thèse du Sénat a pour objectif de « distinguer chaque année un ou plusieurs travaux de thèse portant sur le bicamérisme, les collectivités locales et la vie politique et parlementaire. » (Art. 1 er al. 3 de l’a rrêté n° 2001-254 du Bureau du Sénat en date du 20 décembre 2001).
Le premier prix, d’un montant de 9 000 €, dont 6 000 € sont affectés à la publication de la thèse dans la collection « Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle » aux éditions Dalloz, est attribué par un jury composé de 18 membres dont 4 sénateurs, 9 professeurs des universités spécialisés en droit constitutionnel, science politique, droit des collectivités locales et finances publiques et 5 fonctionnaires du Sénat. Le prix de thèse fait l’objet d’une remise solennelle à la Présidence du Sénat.
En 2009 sera également décerné le prix de thèse de la Fondation Descours Desacres sur les finances publiques ou locales. Ce prix est proposé par le jury du prix de thèse du Sénat, complété par un membre désigné de la Fondation. Le prix de la Fondation, d’un montant de 6 000 €, est affecté à une publication dans la même collection et remis dans les mêmes conditions que le prix de thèse du Sénat.
Palmarès du prix de thèse 2008
Le jury a décerné le 1er prix à M. Yannick Lécuyer, pour ses travaux sur Les droits politiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et le 2ème prix à Mlle Frédérique Roux pour sa thèse intitulée La dévolution en Grande-Bretagne. Contribution à la réflexion sur l’autonomie institutionnelle. Une mention spéciale et une médaille ont été attribuées à M. Francisco Cláudio Sant’Anna pour sa thèse intitulée « Media de source. Un nouvel acteur sur la scène journalistique brésilienne. Un regard sur l’action médiatique du Sénat fédéral du Brésil »
Renseignements
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L'aide à la recherche sur le bicamérisme
Le Sénat est susceptible d’accorder, dans la limite de trois projets, une aide destinée à encourager la rédaction de thèses portant sur le bicamérisme en France ou à l’étranger.
Cette aide, d’un montant de 9 000 € par an et par projet, renouvelable une année et, exceptionnellement, une deuxième fois, est attribuée à un étudiant proposé par son établissement d’enseignement au vu de ses qualités scientifiques.
L’encadrement pédagogique est assuré normalement par le directeur de thèse.
Les colloques
Le Sénat organise des colloques institutionnels permettant de faire le point sur des sujets d’intérêt général et susceptibles de faire l’objet de travaux parlementaires : c’est ainsi que le 21 février 2008, il a organisé, en collaboration avec le Comité des régions de l’Union européenne, un colloque sur le bicamérisme et la représentation des collectivités territoriales.
Le Sénat accueille également des colloques en partenariat avec des universités et des organismes de recherche. Comprendre la V e République (1958-2008), tel était le thème des conférences organisées les 25, 26 et 27 septembre 2008 avec le Centre d’histoire de Sciences-Po, le Comité d’Histoire Politique et Parlementaire et le soutien de l’Institut universitaire de France. Les 5 et 6 novembre 2008, un colloque Art et science de la législation, consacré à l’œuvre de Jean Carbonnier, a été organisé par la Bibliothèque Cujas en coopération avec le Sénat et l'Association Française Droit et Cultures.
Enfin, tous les deux ans, le Sénat accueille, en alternance avec l’Assemblée nationale, la journée d’études annuelle de l’Association française des constitutionnalistes.
