Vendredi 2 avril

09 h 00
10 h 00

Interventions inaugurales

09 h 00
09 h 15

M. Louis DUVERNOIS, Sénateur représentant les Français établis hors de France, délivrant le message de Monsieur Christian PONCELET, Président du Sénat

09 h 15
09 h 30

Mme Isabelle TOULEMONDE, Chef du service des affaires européennes et internationales, délivrant le message de Monsieur Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

09 h 30
09 h 45

M. Guy CANIVET, Premier Président de la Cour de cassation et membre
honoraire de l’Association Andrés Bello des juristes franco-latino-américains

09 h 45
10 h 00

M. Christian LARROUMET, Président de l’Association Andrés Bello des juristes franco-latino-américains

10 h 00
11 h 30

1ère table ronde : I. Origine et évolution de la codification.
(a) Origine des codes
Président de séance : M. Mauricio TAPIA, vice-président de l’Association et coordinateur académique du congrès

10 h 00
10 h 20

M. Jean-Louis Halperin
Ancien doyen de la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Bourgogne (Dijon)

10 h 20
10 h 40

M. Bernardino BRAVO LIRA, professeur à l’Université du Chili (Santiago)

10 h 40
11 h 00

M. Alejandro GUZMÁN BRITO, doyen de la Faculté de droit de la Université
Pontificale Catholique de Valparaiso (Chili)

11 h 00
11 h 30

Commentaires de M. Matthew C. MIROW (professeur à l’Université Internationale de Floride)

11 h 40
12 h 50

2 ème Table ronde : I. Origine et évolution de la codification.
(b) Evolution de la codification depuis le XIX e siècle
Président de séance : M. José Miguel VALDIVIA, directeur de la communication de l’Association

11 h 40
12 h 00

M. Carlos RAMOS NÚÑEZ, professeur à l’Université Pontificale Catholique du
Pérou

12 h 00
12 h 20

M. Javier BARRIENTOS, professeur à l’Université Diego Portales (Santiago du
Chili)

12 h 20
12 h 50

Commentaires de MM. Othón PÉREZ (président de l’Université des Etudes Supérieures en Droit - Mexique) et Carlos PIZARRO (professeur à l’Université Diego Portales – Santiago du Chili).

13 h 00
15 h 00

Déjeuner au Sénat

15 h 00
16 h 30

3 ème table ronde : II. Pourquoi faut-il un nouveau code ?
Les nouveaux Codes latino-américains au XXI e siècle
Président de séance : M. Alfredo DE JESÚS, secrétaire général adjoint de l’Association

15 h 00
15 h 20

M. Atilio Alterini
Doyen de la Faculté de droit de l'Université de Buenos Aires

15 h 20
15 h 40

M. Arnoldo WALD, professeur à l’Université de l’Etat de Rio de Janeiro

15 h 40
16 h 00

Commentaires de M. Ramón DOMÍNGUEZ (conseiller scientifique de l’Association),
M. Salvador ROMERO BALLIVIAN (professeur à l’Université Catholique Bolivienne)
et Mme Noemia C.M. DE OLIVEIRA NOVAES (avocate au Brésil)

16 h 40
17 h 50

4 ème table ronde : III. Comment codifier ?
(A) Codification et connaissance du droit
Président de séance : M. Francisco VICTORIA-ANDREU, vice-président de l’Association

16 h 40
17 h 00

M. Luiz Edson FACHIN, professeur à l’Université Fédéral du Parana

17 h 00
17 h 20

Mme. Danièle BOURCIER, directrice de recherche au Centre de recherche en
science administrative (CNRS - Université Paris II Panthéon-Assas)

17 h 20
17 h 50

Commentaires de MM. Moisés ROMERO BERISTAIN (professeur à l’Université des Amériques - Puebla) et Carlos MOLINA (professeur à l’Université de Medellin) afin de présenter un projet de l’Association sur la matière

Samedi 3 avril

09 h 00
10 h 50

5 ème Table ronde 
(b) Codification et intégration régionale
Président de séance : M. Matías PÉREZ, secrétaire général de l’Association

09 h 00
09 h 20

M. Yves LEQUETTE, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

09 h 20
09 h 40

M. Miguel PASQUAU LIAÑO, professeur à l’Université de Grenade (Espagne)

09 h 40
10 h 00

M. Fernando CARRILLO, conseiller principal à la Banque Interaméricaine de Développement

10 h 00
10 h 20

M. Leonel PEREZNIETO CASTRO, professeur à l’Université Nationale Autonome du Mexique

10 h 20
10 h 50

Commentaires de M. Emmanuel JOLIVET (conseiller général à Cour Internationale d’Arbitrage – ICC).
Intervention de M. Oswaldo PEREZ (trésorier de l’Association), afin de présenter un projet de l’Association sur la matière

11 h 00
12 h 50

6 ème table ronde
(c) La méthode de codification
Président de séance : M. Mauricio TAPIA, vice-président de l’Association et coordinateur académique du congrès

11 h 00
11 h 20

M. Guy BRAIBANT, vice-président de la Commission supérieure de codification

11 h 20
11 h 40

M. Francesco Donato BUSNELLI, professeur à la Scuola Superiore di Studi Universitari e di Perfezionamento Sant’Anna di Pisa

11 h 40
12 h 00

M. Fernando HINESTROSA, recteur de l’Université Externado de Colombie

12 h 00
12 h 20

M. Nicolas MOLFESSIS, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

12 h 20
12 h 50

Commentaires de MM. Enrique BARROS (professeur à l’Université du Chili et membre honoraire de l’Association) et François CHABAS (professeur à l’Université de Paris XII)

13 h 00
13 h 20

Intervention finale

13 h 00
13 h 20

M. Christian LARROUMET, président de l’Association

13 h 20

M. Mauricio TAPIA, vice-président de l’Association et Coordinateur académique du congrès