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En savoir plus sur le dérouleur vidéo de la séance


 


 

 

Les dossiers législatifs sont accessibles depuis "l'actualité parlementaire" de la page d'accueil ou de sa rubrique "travaux parlementaires". Ils permettent aux internautes de suivre en temps réel chaque étape de l'élaboration de la loi, de consulter ou d'imprimer les débats en séance, les rapports ou avis ainsi que les amendements déposés sur un texte

Les débats peuvent être consultés sous plusieurs formes à partir de la rubrique "travaux parlementaires" :
- le compte-rendu sommaire donne l'essentiel au fur et à mesure du déroulement de la séance
- le compte-rendu analytique fournit une relation plus complète bien qu'encore abrégée dès le lendemain du débat
- le compte-rendu intégral identique à celui publié au Journal officiel disponible une semaine après la séance

AMELI (AMendements EN LIgne) permet aux sénateurs, groupes politiques, commission et au gouvernement de déposer en ligne leurs amendements et sous-amendements. Les internautes peuvent les consulter sur le site Internet du Sénat dès leur dépôt, à partir du dossier législatif, par ordre de dépôt ou d'examen. Le sort réservé à l'amendement y est également indiqué au fur et à mesure.

 

Dorénavant vous pouvez consulter sur le site Internet du Sénat le dérouleur vidéo de la séance publique en temps réel.

Illustration : copie d'écran du dérouleur vidéo
Il vous informe du détail de la séance publique en train de se tenir ; pour chaque texte législatif, il indique l'identité, la qualité et l'ordre des orateurs dans la discussion générale et pour chaque article les amendements à discuter dans l'ordre d'examen ainsi que leur(s) auteur(s).

La surbrillance de couleur rouge situe le point où en est rendu le débat au moment de la consultation.

Cette mise en ligne vient compléter les moyens déjà disponibles et qui donnent à la discussion parlementaire une totale transparence et accessibilité en temps réel. A partir du dossier législatif sont consultables et pour chaque étape de la navette les projet ou proposition, rapports et avis, comptes-rendus des débats, les textes adoptés (ou petites lois) ainsi que les amendements accessibles dès leur dépôt grâce à l'application AMELI.