La diplomatie parlementaire
COLLOQUE
SÉNAT
ASSEMBLÉE NATIONALEMERCREDI 23 MAI 2001
CENTRE DE CONFÉRENCES INTERNATIONALES
La DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE
Sous la présidence de M. Raymond Forni,
président de l'Assemblée NationaleM. Christian Poncelet,
président du SénatEn présence de M. Hubert Védrine,
ministre des affaires étrangères
Pour la première fois, lAssemblée nationale et le Sénat organisent conjointement un colloque : celui-ci se tiendra le mercredi 23 mai 2001 au Centre de conférences internationales de lavenue Kléber.
Ce colloque aura pour thème la diplomatie parlementaire. Il permettra de mieux faire connaître l'implication croissante du Parlement dans le domaine international et la diversification de ses modes d'action en la matière. Au-delà de ses missions traditionnelles d'examen et de contrôle de la politique étrangère menée par le gouvernement, le Sénat et l'Assemblée nationale se sont engagés dans plusieurs voies nouvelles : développement de la coopération juridique et institutionnelle, accueil de personnalités étrangères, participation à de nombreuses missions d'information à l'étranger. Néanmoins, une progression rapide des échanges internationaux, leur influence croissante sur la vie économique et sociale imposent au Parlement d'accentuer une action dont l'enjeu n'est rien d'autre que le contrôle démocratique des acteurs de la communauté internationale.
Après les allocutions douverture des présidents Christian Poncelet et Raymond Forni, cette manifestation sarticulera donc autour de trois tables rondes, une le matin et deux laprès-midi.
- La première aura pour thème : « la diplomatie parlementaire : un concept émergent ». Interviendront les présidents des commissions des affaires étrangères et des délégations pour lUnion européenne, ainsi que trois députés et trois sénateurs. M. Olivier Duhamel en sera le modérateur.
- La deuxième portera sur « lessor de la coopération interparlementaire ». Elle sera co-présidée par les vice-présidents de lAssemblée et du Sénat chargés des relations internationales et fera intervenir trois députés et trois sénateurs. MM. Guy Carcassonne et Jean-Pierre Elkabbach en seront les modérateurs.
- La dernière, plus prospective, aura pour thème « la régulation internationale : une nouvelle frontière pour les parlements ». Elle sera placée sous la co-présidence de MM. Yves Tavernier et Philippe Marini, permettra lintervention de deux députés et de deux sénateurs et aura pour modérateur M. Ivan Levaï.
A la fin de chaque table ronde, un débat est prévu avec la salle.
MM. Hubert Védrine et Charles Josselin devraient intervenir, ainsi que plusieurs personnalités étrangères.
Les actes du colloque seront publiés dans les collections des documents dinformation de lAssemblée nationale et du Sénat.
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Michel Jacasson (Assemblée nationale)
Téléphone : 01.40.63.86.27
Télécopie : 01.40.63.86.80 mjacasson@assemblee-nationale.frMarc Le Dorh (Sénat)
Téléphone : 01.42.34.30.52 Télécopie : 01.42.34.28.03 m.ledorh@senat.fr
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9H00 Accueil des participants 9H30 Allocutions d'ouverture :
M. Christian Poncelet, président du Sénat
M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale
10H00
Première table ronde :
LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE : UN CONCEPT ÉMERGENT
L'affirmation du Parlement sur la scène internationale
Co-présidents :
M. François Loncle, président de la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale
M. Xavier de Villepin, président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat
La montée en puissance des Parlements en Europe
Co-présidents :
M. Alain Barrau, président de la délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale
M. Hubert Haenel, président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat
Témoins :
MM. Christian Kert, Jean-Bernard Raimond, Michel Vauzelle, députés
MM. André Dulait, Gérard Larcher, Jacques Valade, sénateurs
(modérateur et témoins sont communs aux deux thèmes)
Débat
12H30
Déjeuner sur place 14H30 Deuxième table ronde :
L'ESSOR DE LA COOPÉRATION INTERPARLEMENTAIRECo-présidents :
Mme Christine Lazerges, vice-présidente de l'Assemblée nationale, chargée des relations internationales
M. Jean Faure, vice-président du Sénat, chargé des relations internationales
Modérateurs :
M. Guy Carcassonne, professeur de droit public
M. Jean-Pierre Elkabbach, président de Public-Sénat
Témoins :
MM. René André, René Dosière, Mme Michèle Rivasi, députés
MM. Claude Huriet, Jacques Pelletier, sénateurs
DÉbat
16H00
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères
Troisième table ronde :
LA RÉGULATION INTERNATIONALE : UNE NOUVELLE FRONTIÈRE POUR LES PARLEMENTSCo-présidents :
M. Yves Tavernier, député
M. Philippe Marini, sénateur
Modérateur : M. Ivan Levai, président de LCP-AN
Témoins :
M. Jean-Claude Lefort, Mme Béatrice Marre, députés
MM. Jacques Legendre, Guy Penne,Mme Danielle Bidard-Reynet, sénateurs
Débat
16h15 17H30 Clôture