Je vous souhaite la bienvenue au Sénat que j'ai souhaité engager dans un bicamérisme vivant et fermement ancré dans les territoires. Cette maison est la vôtre.

Pendant les trois jours du Congrès des Maires, organisé par l'Association des Maires de France, vous trouverez au Palais du Luxembourg une série d’aménagements vous permettant de mieux connaître l’action du Sénat au service des collectivités territoriales, de la décentralisation et de l’aménagement des territoires, à travers sa délégation dédiée, mais aussi à travers les nombreux rapports législatifs portant sur ces sujets.

N’hésitez pas à nous faire part de vos préoccupations, notamment en répondant à notre questionnaire sur la simplification des normes.

Bon séjour au Palais du Luxembourg!

Le Sénat souhaite encadrer l’inflation des normes qui encombrent la vie quotidienne des collectivités territoriales et pèsent sur l’action des élus locaux.
Dernièrement, il a lancé le processus qui a abouti à la création par la loi du 17 octobre 2013 d’un Conseil national d’évaluation des normes doté de pouvoirs importants pour contrôler les normes nouvelles et proposer la simplification des normes existantes.
Au moment où les ressources des collectivités subissent des réductions massives, l’empilement normatif est une difficulté supplémentaire que les élus locaux ne parviennent pas toujours à surmonter, en dépit de leur ténacité. Cette inflation des normes est aujourd’hui une source de coûts techniques et administratifs d’autant plus intolérables qu’ils sont inutiles.