Le Cycle du Millénaire de
l'Organisation mondiale du commerce
30 novembre - 3 décembre 1999, Seattle, Etats-Unis
23 novembre
1999
: déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur
la Conférence
ministérielle de l'Organisation mondiale du Commerce à Seattle
Débats au sein de la délégation du Sénat pour l'Union
européenne et de la commission des affaires économiques du Sénat :
Réunion de la délégation pour l'Union
européenne du 3 novembre
1999
Propositions de résolution
:
- aspects non agricoles : n°47 de MM. Jean BIZET et Marcel DENEUX du 3 novembre 1999 au nom de la délégation pour l'Union européenne
- aspects agricoles : n°46 de MM. Marcel DENEUX, Jean BIZET et plusieurs de leurs collègues du 3 novembre 1999
- n°55 de Mme Hélène LUC et plusieurs de ses collègues du 5 novembre 1999
Rapport n°65 de M. Michel SOUPLET du 10
novembre
1999 sur les propositions de résolution
Le 10 novembre 1999, la commission des affaires économiques a adopté à l'unanimité une proposition de résolution, qui est devenue définitive le 23 novembre 1999 : résolution du Sénat TA 34
Rapport
d'information n°39 du 3 novembre
1999 de MM. Marcel DENEUX, Jean BIZET et Bernard DUSSAUT sur
l'avenir du secteur
agro-alimentaire
Voir notre glossaire

Site officiel de la Troisième conférence
ministérielle
de Seattle
- site officiel des organisateurs de la conférence
- site de la ville de Seattle
Ministère français de l'économie, des finances et de
l'industrie : pages spéciales
consacrées aux négociations
- Voir en particulier les liens vers
d'autres sites
Ministère français des affaires étrangères : pages
spéciales
consacrées aux négociations
- Site très complet
Ministère français de la culture et de la communication
:
pages
spéciales consacrées aux négociations
- Thème de la diversité culturelle
Commission européenne :
Site spécifique sur les négociations commerciales de l'OMC
- En anglais uniquement
Direction générale "Commerce"
Le Parlement canadien diffuse sur son site une série de
notes
d'information
Le Conseil d'analyse économique, placé auprès du
Premier ministre, a publié un rapport sur
le sujet
Sites de presse, dossiers spéciaux
:
Le Monde
Libération
Courrier international
Le Monde diplomatique
Dossiers d'actualité précédents :
Les sénateurs en visite au Parlement Européen à
Strasbourg
Discussion du projet de
loi : "Action publique en matière pénale "
Le Jardin du
Luxembourg
Les
Journées du Patrimoine 1999
La Révision
de la Constitution (Congrès du 28 juin 1999 réuni à
Versailles)
Le Sénat a
quarante ans : exposition
Maîtriser les
émissions de gaz à effet de serre : quels instruments
économiques?
Epargne et sécurité
financière
Exploit
sportif de l'année
Kosovo
PACS
parité
limitation du cumul des
mandats
rapport d'information
sur les assurances
loi
de financement de la sécurité sociale
Budget
pour 1999
Traité d'Amsterdam
![]()






