Réunions de la COSAC

La COSAC est un organe de coopération entre les commissions des Parlements nationaux spécialisées dans les affaires européennes et les représentants du Parlement européen. Chaque pays envoie six parlementaires aux réunions biannuelles de la COSAC. Les Parlements nationaux des pays candidats ou en cours d'adhésion sont également invités à envoyer trois observateurs chacun.

Les réunions de la COSAC ont généralement lieu dans la capitale du pays exerçant la présidence de l'Union européenne.

- Réunion des Présidents (en français / en anglais)
7 juillet 2008 à l'Assemblée Nationale
Réunion préparatoire de la COSAC

- Réunion de la COSAC
Lundi 3 et mardi 4 novembre 2008 au Sénat

Actualités de la commission des affaires européennes du Sénat "spécial XLe COSAC" ( en français / en anglais )

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Inscrite dans les traités européens depuis le traité d'Amsterdam (1997), la COSAC est un temps fort du volet parlementaire de la présidence de l'Union.

La COSAC de Paris a été accueillie par M. Gérard Larcher, Président du Sénat, et M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale. Puis elle a eu un débat avec M. François Fillon, Premier ministre, sur la mise en œuvre de la présidence française de l'Union.

Elle a ensuite débattu de la sécurité énergétique de l'Union et des États membres sur la base d'un rapport de M. Claude Mandil, ancien Directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie.
Ensuite, la COSAC a eu un débat avec M. Jean-Pierre Jouyet, Secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les moyens de rapprocher l'Europe des citoyens.

La COSAC a également abordé les questions relatives à l'espace de liberté, de sécurité, de justice, et à l'association des parlements nationaux à la construction de cet espace. Elle a entendu à ce sujet M. Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne, M. Max-Peter Ratzel, Directeur d'Europol, M. José Luis Lopes da Mota, Président du collège d'Eurojust.

Enfin, elle a débattu de l'application du principe de subsidiarité, qui rentre, en vertu des traités, dans son champ de compétences. Selon le principe de subsidiarité, l'Union ne doit intervenir que lorsqu'elle est mieux placée que les États membres pour agir efficacement.

À l'issue de ses travaux, la COSAC a adopté une contribution adressée aux institutions de l'Union, concernant notamment l'action de l'Union à l'égard de la crise économique et financière et de la sécurité énergétique européenne. Elle a également adopté des conclusions concernant, notamment, la meilleure manière, pour les parlements nationaux, de veiller au respect du principe de subsidiarité.