Pour la quatrième année consécutive, mes collègues sénateurs sont partis à la rencontre des magistrats et des personnels de justice, en effectuant un stage d’immersion dans les juridictions de notre pays. Cette année, peut-être plus encore que les autres, où la Justice a connu des moments difficiles, ces stages auront démontré l’intérêt qu’ils présentent pour nos institutions respectives.

Les quatrièmes Rencontres Sénatoriales de la Justice ont à cœur de prolonger ce dialogue de terrain, en débattant de la question de l’application par l’institution judiciaire de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances.

Je connais tout l’intérêt que portent, à raison, les magistrats à cette question. Les inquiétudes qu’elle suscite, mais aussi les évolutions nécessaires qu’elle tente d’accompagner. La logique budgétaire est-elle compatible avec l’œuvre de justice ?

Christian PONCELET
Président du Sénat

9h00 Accueil

9h30 Ouverture par M. Pascal CLÉMENT
Garde des sceaux, ministre de la justice

9h45 Témoignages de sénateurs

10h15 Table ronde

12h45 Clotûre par M. Christian PONCELET
Président du Sénat

Table ronde

La mise en oeuvre de la LOLF par l'institution judiciaire

présidée par M. Roland du LUART
Sénateur de la Sarthe,
Vice-Président du Sénat

animée par M. Sylvain ATTAL
Journaliste à Public Sénat

L’augmentation des frais de justice est-elle inexorable ?

Quid de la fongibilité des frais de justice et des frais de fonctionnement des juridictions ?

Quels indicateurs pour quelle efficacité ?