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LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 

AU SÉNAT


Quelques liens vers des travaux du Sénat concernant la sécurité routière

Projet de loi de finances pour 2002
Sécurité routière
Politique des transports
Divers

 Liens vers d'autres sites Internet 


 

Avec 7 616 morts en 2001, la France est le pays d'Europe où la route est la plus meurtrière. Tout le monde a, malheureusement, déjà été touché par la disparition d’un proche dans un accident de la route. L’ensemble de la population doit donc se mobiliser pour supprimer ce fléau qu’est l'insécurité routière.

Aussi, fidèle à sa volonté de montrer l’exemple, le Sénat organise au Palais du Luxembourg, en partenariat avec la Macif et la préfecture de police de Paris, une journée consacrée à la sécurité routière le mercredi 30 janvier 2002, de 9h à 16h.

Cette opération interne s’adresse aux Sénateurs et à tout le personnel du Sénat. Un certain nombre d’ateliers vont être mis en place grâce à la Macif, 1er assureur automobile en France qui mène depuis plusieurs années une importante politique de prévention (27 MF par an) et à la Préfecture de Police.

Ainsi, l'Espace Prévention Macif se composera d’une voiture tonneau de démonstration et de trois ateliers : tester sa vue, alcoolémie, constat amiable, alors que la préfecture de police proposera un test choc.

Cette journée montre l’intérêt que porte le Sénat à la sécurité routière et qu’il s’implique pour déclencher ce déclic nécessaire auprès de nos concitoyens pour que cesse la peur sur nos routes.


Projet de loi de finances pour 2002

- Rapport général du 22 novembre 2001, au nom de la commission des Finances. Tome III - Annexe 23 : Équipement, transports et logement : III. Transports et sécurité routière : Routes et sécurité routière (rapporteur général : M. Philippe MARINI, rapporteur spécial : M. Gérard MIQUEL)

- Avis présenté le 22 novembre 2001, au nom de la commission des Affaires économiques. Tome XIII Routes et voies navigables par M. Georges GRUILLOT

- Audition de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le projet de loi de finances pour 2002 par la commission des Affaires économiques, le mardi 30 octobre 2001

 

Sécurité routière

- Proposition de loi, du 26 octobre 1999, visant à introduire les cinq gestes de premiers secours dans la formation sanctionnant le permis de conduire 

- Proposition de loi, du 19 Janvier 2000, visant à introduire dans la formation des futurs usagers de la route l'apprentissage de la conduite à tenir en cas d'accident de la route 

- Rapport du 7 juin 2000, au nom de la commission des Lois, sur la proposition de loi (n°308) tendant à préciser la définition des délits non intentionnels (deuxième lecture), par M. Pierre FAUCHON

- Rapport du 17 octobre 2001, au nom de la commission des Affaires économiques sur le projet de loi relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes techniques après événement de mer, accident ou incident de transport terrestre, par M. Jean-François LE GRAND

- Rapport du 16 mai 2001, au nom de la commission des Lois, sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée Nationale après déclaration d’urgence, relatif à la sécurité quotidienne, par M. Jean-Pierre SCHOSTECK

- Rapport n° 358 ( 1997/1998), au nom de la commission des Lois, sur le projet de loi visant à réprimer la conduite automobile sous l’emprise de produits stupéfiants, de substances psychotropes par M. Lucien LANIER

- Étude du Service des Affaires européennes de mai 1999, sur les conditions d'annulation du permis de conduire en France et dans neuf pays européens (l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, la France, la Grande-Bretagne, l'Italie, les Pays-Bas et la Suisse).

- Étude du Service des Affaires européennes, d’octobre 2001, sur la conduite d'un véhicule automobile sous l'emprise de stupéfiants. Pour chacun des pays retenus, l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, la Grande-Bretagne, l'Italie, les Pays-Bas et la Suisse, ont été analysés, d'une part, le dispositif répressif et, d'autre part, les contrôles qui peuvent être pratiqués sur les automobilistes

 

Politique des Transports

- Rapport d’information fait, le 4 décembre 2001, au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile, par M. Serge LEPELTIER

- Rapport d’information fait, le 3 mai 2001, au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports, par M. Jacques OUDIN

- Rapport d’information fait, le 19 octobre 2000, au nom de la commission des Finances sur le financement des infrastructures de transport, par M. Jacques OUDIN

- Rapport d'information n° 256 (1996/1997), de la commission des Affaires économiques sur la politique d'investissement dans le domaine des infrastructures routières, par M. Jean BOYER

 

Divers

- Rapport d’information du groupe de travail de la commission des Finances sur la situation et les perspectives du secteur des assurances en France par M. Alain LAMBERT

 

Autres sites Internet concernant la sécurité routière

- Le ministère de l'Équipement, des Transports et du Logement a rendu publics les chiffres de la sécurité routière pour 2001, le 19 janvier. Ils démontrent la stabilisation du nombre de tués sur la route. En 2001, la route a fait 7 616 victimes.

- La Préfecture de Police de Paris

- La sécurité routière

- Site d’éducation routière

- Site de la MACIF