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Agenda n° 134 du jeudi 24 juillet 2014

Table des matières

Disponible au format PDF (47 Koctets)


MATIN

9h30

Séance publique :

· Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

I. SÉANCE PUBLIQUE

Ordre du jour

À NEUF HEURES TRENTE

Présidence : Mme Bariza KHIARI, Vice-Présidente

Secrétaires : M. Jacques GILLOT

Mme Catherine PROCACCIA

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Rapport de MM. Didier GUILLAUME et Philippe LEROY, rapporteurs pour le Sénat (n° 774, 2013-2014).

Texte de la commission mixte paritaire (n° 775, 2013-2014).

II. AUTRES INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

Documents

Documents distribués

N° 293 Rapport de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques.

N° 602 Rapport d'information de M. Jean-Claude FRÉCON, fait au nom de la commission des finances, sur le compte de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ».

N° 708 Rapport d'information de M. Jean-Louis CARRÈRE et plusieurs de ses collègues, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail sur les évolutions stratégiques des États-Unis : quelles conséquences pour la France et pour l'Europe ?

N° 737 Rapport de M. Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE).

N° 774 Rapport de MM. Didier GUILLAUME et Philippe LEROY, rapporteurs pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

N° 775 Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Textes adoptés par le Sénat

TA 152 Projet de loi portant réforme ferroviaire (Procédure accélérée).

TA 154 Résolution européenne sur la proposition de directive relative à la protection des secrets d'affaires (E 8922).

TA 156 Résolution européenne sur la réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée.