Flash Info

14 h 30 - 18 h 30 Colloque « 20 ans de Communautés de communes ou la révolution tranquille de l'intercommunalité » organisé par la commission des lois.

Ce colloque réunira les quatre membres du Gouvernement qui, de 1990 à 1992, ont préparé et défendu cette loi : MM. Pierre Joxe, Philippe Marchand, Jean-Michel Baylet (RDSE - Tarn-et-Garonne) et Jean-Pierre Sueur (Soc - Loiret).

Une table ronde présidée par M. Daniel Hoeffel, ancien ministre des collectivités locales et ancien président de l'Association des Maires de France, réunira des élus en responsabilité au sein de communautés de communes.

Ce colloque sera conclu par MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, et Jean-Pierre Bel, Président du Sénat.

Retransmission en direct sur le site Internet du Sénat et disponible en VOD

http://videos.senat.fr/video/index.html

Contact presse : Ali Si Mohamed - 01 42 34 25 11- a.si-mohamed@senat.fr

MARDI 7 FÉVRIER

Sur l'agenda du Président

Présidence du Sénat

10 h 30 Audience de M. Sean Barrett, Président de la Chambre des députés de la République d'Irlande.

Présidence du Sénat

15 h 30 Audience de M. Didier Ridoret, Président de la Fédération française du bâtiment.

Présidence du Sénat

16 h 30 Audience de M. Alain Bazot, Président de l'UFC-Que choisir.

Présidence du Sénat

18 h 30 Remise du Prix Claude Erignac, en présence de Madame Erignac et ses enfants.

Séance publique

9 h 30 Questions orales

(L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement)

- de M. Claude Bérit-Débat (Soc - Dordogne) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement : État des lieux de la SNCF en Dordogne ;

- de Mme Maryvonne Blondin (Soc - Finistère) à M. le ministre de la culture et de la communication : Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel ;

- de M. Richard Yung (Soc - Français établis hors de France) à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche : Suspension des concours d'agrégation et CAPES de chinois ;

- de Mme Bernadette Bourzai (Soc - Corrèze) à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés : Organisation des services de la justice à Ussel ;

- de M. Jean-Jacques Lozach (Soc - Creuse) à M. le ministre de la culture et de la communication : Avenir de la tapisserie d'Aubusson ;

- de Mme Laurence Cohen (CRC - Val-de-Marne) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement : Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012 ;

- de M. René-Paul Savary (UMP - Marne) à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé : Difficultés des entreprises Hebdoprint et Comareg (Paru Vendu) ;

- de M. Jean-Luc Fichet (Soc - Finistère) à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé : Reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite ;

- de Mme Françoise Cartron (Soc - Gironde) à M. le secrétaire d'État chargé du logement : Mobilisation des crédits du fonds Barnier pour le déplacement d'une école ;

- de Mme Anne-Marie Escoffier (RDSE - Aveyron) à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire : Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier ;

- de M. Bernard Fournier (UMP - Loire) à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire : Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen ;

- de M. Jean-Pierre Michel (Soc - Haute-Saône) à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative : Fusions de lycées ;

- de Mme Eliane Assassi (CRC - Seine-Saint-Denis) à M. le ministre des sports : Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis ;

- de M. Philippe Esnol (Soc - Yvelines) à M. le ministre chargé des collectivités territoriales : Schéma départemental de coopération intercommunale des Yvelines ;

Séance publique (suite)

- de M. Joël Guerriau (UCR - Loire-Atlantique) à M. le secrétaire d'État chargé du logement : Préservation d'un habitat à l'année dans les communes à forte pression immobilière ;

- de M. Michel Savin (UMP - Isère) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement : Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso ;

- de M. Jean Besson (Soc - Drôme) à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire : Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation ;

- de M. Francis Grignon (UMP - Bas-Rhin) à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche : Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie.

Retransmission :

en direct sur le site du Sénat : http://videos.senat.fr/video/seance_direct.html

14 h 30 Débat de politique étrangère (demande de la commission des affaires étrangères).

17 h Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois (demande de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois).

Le soir Question orale avec débat de Mme Nicole Bricq (Soc - Seine-et-Marne) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur le devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels après le vote de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 (demande du groupe socialiste et apparentés).

Retransmission :

en direct sur le site du Sénat : http://videos.senat.fr/video/seance_direct.html

sur Public Sénat :

http://www.publicsenat.fr/cms/grille_des_programmes/hebdomadaire.html

Commissions et délégations

COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ÉVASION

DES CAPITAUX ET DES ACTIFS HORS DE

FRANCE ET SES INCIDENCES FISCALES

15 h 30 Réunion constitutive

AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DÉFENSE

11 h 30 Audition de M. Thierry Mathou, ambassadeur de France en Birmanie.

AFFAIRES SOCIALES

Mission d'évaluation et de

contrôle de la sécurité sociale

15 h Audition de Mme Annie Podeur, directrice générale de l'offre de soins, sur le financement des établissements de santé.

CULTURE ET ÉDUCATION

Mission d'information

sur le métier d'enseignement Auditions

16 h 30 Mme Françoise Lantheaume, maître de conférences à l'université de Lyon II.

17 h 30 Mme Anne Barrère, professeur en sciences de l'éducation à l'université Paris V.

ECONOMIE

Salle Médicis

16 h Examen du rapport et du TC sur la Pp R.E., présentée par Mme Bernadette Bourzai (Soc - Corrèze) au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du règlement, sur l'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) : M. Ladislas Poniatowski (ratt. UMP - Eure), R.

Auditions, ouvertes au public et à la presse, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France de :

17 h M. Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën, directeur industriel et directeur des relations sociales ;

18 h M. Carlos Tavares, membre du comité exécutif et du comité de direction de Renault, directeur général délégué aux opérations.

Contact presse : Ali Si Mohamed - 01 42 34 25 11 - a.si-mohamed@senat.fr

DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS

TERRITORIALES ET À LA

DÉCENTRALISATION

17 h 30 Présentation, par MM. Yves Détraigne (UCR - Marne) et Jacques Mézard (RDSE - Cantal), d'un projet de Pp L. sur la mutualisation des services dans le cadre intercommunal.

DÉLÉGATION AUX DROITS

DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ

DES CHANCES ENTRE LES HOMMES

ET LES FEMMES

14 h Examen du rapport d'information de Mme Michelle Meunier (Soc - Loire-Atlantique) sur la Pp L. relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales, Mme Claire-Lise Campion (Soc - Essonne), R. AF/SOC.

En savoir plus : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl11-230.html

MERCREDI 8 FÉVRIER

Sur l'agenda du Président

Présidence du Sénat

11 h 30 Audience de M. Henri Proglio, Président-Directeur général d'EDF.

Présidence du Sénat

16 h Audience de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, Présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Salle des Séances

18 h 30 Présidence de la séance publique pour la remise du rapport public de la Cour des comptes.

Palais du Luxembourg

19 h Conférence des Présidents.

Paris (Pavillon d'Armenonville)

20 h Participation au dîner annuel du Conseil représentatif des Institutions juives de France (CRIF).

Séance publique

14 h 30 Question orale avec débat de Mme Anne-Marie Escoffier (RDSE - Aveyron) à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le droit à la protection de la vie privée (demande du groupe RDSE).

16 h 30 et le soir Question orale avec débat de Mme Nicole Bonnefoy (Soc - Charente) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique (demande du groupe socialiste et apparentés).

18 h 30 Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes.

Débat sur la biodiversité (demande du groupe écologiste).

Retransmission :

en direct sur le site du Sénat : http://videos.senat.fr/video/seance_direct.html

sur Public Sénat :

http://www.publicsenat.fr/cms/grille_des_programmes/hebdomadaire.html

Conférence des présidents

Salle Clemenceau

19 h Fixation de l'ordre du jour de la séance publique.

En savoir plus : http://www.senat.fr/ordre-du-jour/ordre-du-jour.html

Commissions et délégations

AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DÉFENSE

11 h Communication du Colonel Marc d'Alès de Corbet, expert militaire auprès de la commission, sur le retour d'expérience de l'opération Harmattan en Libye.

AFFAIRES SOCIALES

9 h 30 Examen du rapport et des amendements, et adoption du TC sur la Pp L., adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses dispositions dans le domaine des transports : M. Claude Jeannerot (Soc - Doubs), R.

En savoir plus : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl11-290.html

11 h Présentation du rapport et des recommandations de Mme Michelle Meunier (Soc - Loire-Atlantique), R. au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la Pp de L relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, Mme Claire-Lise Campion (Soc - Essonne), R. AF/SOC.

En savoir plus : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl11-230.html

Examen du rapport et des amendements, et adoption du TC sur la Pp L. sur la Pp L. relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, Mme Claire-Lise Campion (Soc - Essonne), R.

En savoir plus : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl11-230.html

14 h 30 Examen du rapport et des amendements, et adoption du TC sur la Pp L tendant à interdire les licenciements boursiers, M. Dominique Watrin (CRC - Pas-de-Calais), R.

En savoir plus : http://intranet.senat.fr/dossier-legislatif/ppl10-790.html

16 h 30 Audition, à l'invitation de la commission des finances, de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le PLFR pour 2012.

CULTURE ET ÉDUCATION

10 h Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre.

Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach (Soc - Creuse) sur la Pp L.de simplification des normes applicables aux collectivités locales : M. Martial Bourquin (Soc - Doubs), R.

En savoir plus : http://intranet.senat.fr/dossier-legislatif/ppl10-779.html

Mission d'information

sur le métier d'enseignement

à l'issue de la réunion

de la commission de la culture Echange de vues sur les travaux.

Mission d'information sur la

carte scolaire Auditions

14 h M. Marc Douaire, président de l'Observatoire des zones prioritaires.

15 h Mmes Yvette Grelet, ingénieure de recherche, membre de l'équipe Espaces et société de l'université de Caen, coresponsable du centre associé CEREQ (centre d'études et de recherches sur les qualifications) et Céline Vivent, chargée d'études.

16 h Mme Agnès Van Zanten, chargée de recherche à l'Observatoire sociologique du changement (Sciences-po/CNRS).

Groupe de travail sur l'influence du

droit communautaire sur le financement

des services culturels par les collectivités territoriales

15 h Audition de M. Jean-Pierre Saez, directeur de l'Observatoire des politiques culturelles.

16 h Audition de M. Luc de Larminat, association Opale, Mmes Gentiane Guillot, association Hors les murs, et Anne-Cécile Vivien, avocate au Barreau de Lyon, co-auteurs du rapport « Secteur culturel : subventions ou marchés publics ? ».

ECONOMIE

Salle Médicis Auditions, ouvertes au public et à la presse

9 h 45 Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental, sur son rapport « La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement » ;

11 h M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France.

Retransmission en direct sur le site Internet du Sénat et disponible en VOD

http://videos.senat.fr/video/index.html

Contact presse : Ali Si Mohamed - Tél. 01 42 34 25 11- a.si-mohamed@senat.fr

14 h 30 Examen du rapport pour avis de M. Martial Bourquin (Soc - Doubs) sur la Pp L. de simplification des normes applicables aux collectivités locales, et examen des amendements de commission portant sur des articles délégués au fond par la commission des lois : Mme Jacqueline Gourault (UCR - Loir-et-Cher), R. LOIS.

Audition, ouverte au public et à la presse, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Alain Gest, dont le renouvellement est envisagé à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF).

Retransmission en direct sur le site Internet du Sénat et disponible en VOD

http://videos.senat.fr/video/index.html

Contact presse : Ali Si Mohamed - Tél. 01 42 34 25 11- a.si-mohamed@senat.fr

FINANCES

Salle Clemenceau

10 h 30 Table ronde, ouverte à la presse

« Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) »

Audition de MM. Patrick Artus, professeur associé à l'université de Paris I-Panthéon Sorbonne, directeur de la recherche et des études économiques de Natixis, Pierre Jaillet, directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, et Gilles Moëc, chef économiste à la Deutsche Bank (conjointement avec la délégation sénatoriale à la prospective).

Retransmission en direct sur le site Internet du Sénat et disponible en VOD

http://videos.senat.fr/video/index.html

Contact presse : Olivier Graftieaux - 01 42 34 25 38 - o.graftieaux@senat.fr

16 h 30 Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le PLFR pour 2012.

LOIS

9 h 30 Examen du rapport et du TC pour la Pp L. de simplification des normes applicables aux collectivités locales : Mme Jacqueline Gourault (UCR - Loir-et-Cher), R.

En savoir plus : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl10-779.html

Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du TC pour la Pp L. relative à la protection de l'identité : M. François Pillet (ratt. UMP - Cher), R.

En savoir plus : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl09-682.html

AFFAIRES EUROPÉENNES

16 h Audition de M. Jean-Claude Mignon, président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751, E 6788) : Pp R. de Mme Bernadette Bourzai (Soc -Corrèze) et M. Roland Ries (Soc - Bas-Rhin).

DÉLÉGATION SÉNATORIALE

À LA PROSPECTIVE

Salle Clemenceau

10 h 30 Table ronde, ouverte à la presse

« Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) »

Retransmission en direct sur le site Internet du Sénat et disponible en VOD

http://videos.senat.fr/video/index.html

Contact presse : Olivier Graftieaux - 01 42 34 25 38 - o.graftieaux@senat.fr

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES

ET TECHNOLOGIQUES

Assemblée nationale

17 h - Compte rendu de la réunion du Bureau de l'OPECST du 25 janvier 2011.

- Présentation du rapport sur « Les enjeux de la biologie synthétique » par Mme Geneviève Fioraso, députée.

En savoir plus : http://www.senat.fr/opecst/index.html

JEUDI 9 FÉVRIER

Sur l'agenda du Président

Présidence du Sénat

11 h Audience de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté.

Salle des séances

15 h Présidence de la séance des questions d'actualité au Gouvernement.

Présidence du Sénat

16 h 30 Audience des Présidents des Conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement de Guyane, Guadeloupe, Martinique, Réunion et Mayotte.