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menaces sur les chambres
les 18 brumaires

 

La première chambre haute de l’histoire française, lointain ancêtre du Sénat moderne, s’appelle le Conseil des Anciens. L’idée de ce système à deux chambres, que refusaient les premiers révolutionnaires français, vient de Grande-Bretagne, où Chambre des Lords et Chambre des Communes exercent depuis longtemps un certain contrôle sur l’action politique du roi et de son premier ministre.

Ce Conseil des Anciens est établi par la Constitution de l’an III, votée le 5 fructidor an III (22 août 1795) par les Thermidoriens de la Convention. Pour les auteurs de la Constitution, obsédés par les souvenirs de Robespierre et de sa sanglante tyrannie, créer cette seconde chambre, c’est faire barrage à la dictature d’une assemblée unique. “Je m’arrêterai peu de temps à retracer les dangers inséparables de l’existence d’une seule assemblée, j’ai pour moi votre propre histoire et le sentiment de vos consciences”, déclare devant la Convention Boissy d’Anglas, son rapporteur. Il faut, ajoute-t-il, “opposer une digue puissante à l’impétuosité du corps législatif, cette digue, c’est la division des deux Assemblées.”

Autre élément du dispositif : l’article 68, qui crée un “rayon constitutionnel”, véritable “périmètre de sécurité” destiné à protéger les parlementaires des pressions de l’exécutif. Il y est indiqué que “le Directoire exécutif ne peut faire passer ou séjourner aucun corps de troupes dans la distance de six myriamètres
(60 kilomètres) de la commune où le Corps législatif tient ses séances, si ce n’est sur sa réquisition ou avec son autorisation.”

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