renaissance d'un Sénat conservateurrenaissance d'un Sénat conservateur renaissance d'un Sénat conservateur
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une assemblée effacée
vers un régime parlementaire

 

La Constitution de 1848 avait rétabli la République et était revenue au monocamérisme. Mais elle est rapidement mise à mal par le coup d’Etat du 2 décembre 1851 qui renoue avec la tradition napoléonienne. Dans sa proclama-tion au peuple français du 14 janvier 1852, Louis-Napoléon Bonaparte, président de la République, revendique haut et fort cet héritage : “J’ai pris comme modèle les institutions qui, au lieu de disparaître au premier souffle des agitations populaires, n’ont été renversées que par l’Europe entière coalisée contre nous.

En un mot, je me suis dit : puisque la France ne marche depuis cinquante ans qu’en vertu de l’organisation administrative, militaire, judiciaire, religieuse, financière, du Consulat et de l’Empire, pourquoi n’adopterions-nous pas aussi les institutions politiques de cette époque ?” Celui qui allait devenir quelques mois plus tard l’empereur Napoléon III réintroduit donc dans les institutions du pays une seconde chambre conservatrice, à nouveau baptisée Sénat et composée “des éléments qui, dans tout pays, créent les influences légitimes : le nom illustre, la fortune, le talent, les services rendus”. Il s’explique longuement sur ses attributions. “Le Sénat n’est plus, comme la Chambre des Pairs, le pâle reflet de la Chambre des députés, répétant, à quelques jours d’intervalle, les mêmes discussions sur un autre ton.

Il est le dépositaire du pacte fondamental et des libertés compatibles avec la Constitution. (…) Le Sénat ne sera pas, comme la Chambre des Pairs, transformé en cour de justice. (…) Le Sénat peut, de concert avec le gouvernement, modifier tout ce qui n’est pas fondamental dans la Constitution ; mais quant aux modifications à apporter aux bases premières, sanctionnées par vos suffrages, elles ne peuvent devenir définitives qu’après avoir reçu votre ratification.”

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