une assemblée effacéeune assemblée efffacée renaissance d'un Sénat conservateur
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une assemblée effacée
vers un régime parlementaire

 

Considérée comme le plus sûr soutien du régime, l’armée occupe une bonne partie des sièges du nouveau Sénat. Ministres, hauts fonctionnaires et magistrats, membres de l’Institut sont également bien représentés. Phénomène plus nouveau, la finance et l’industrie ont acquis leurs lettres de noblesse parlementaire : le banquier Achille Fould, le comte d’Argout, gouverneur de la Banque de France, Mimerel, un industriel du Nord, siègent au Luxembourg. Nombre de sénateurs sont aussi des vétérans des régimes précédents. Douze pairs de la Monarchie de Juillet font partie du Sénat de 1852, ainsi qu’une vingtaine d’anciens députés.

Cette prestigieuse assemblée va se révéler curieusement inactive. Ne votant que peu de sénatus-consultes, elle n’exerce pas réellement les pouvoirs que lui confère la Constitution. Elle en aurait cependant la possibilité, d’autant que le régime de Napoléon III est peu à peu amené à “lâcher du lest” et à infléchir son fonctionnement vers une formule plus parlementaire. En 1860, un décret dispose qu’en réponse au traditionnel discours prononcé par l’empereur lors de l’ouverture de la session des Chambres, celles-là ont désormais le droit de discuter et de voter une “adresse”. Autre nouveauté, des ministres “sans portefeuille” sont spécialement chargés de défendre et de commenter la politique du gouvernement devant les Chambres. Enfin, préfiguration du Journal Officiel, les débats sont désormais reproduits in extenso dans Le Moniteur.

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