Séances : procès-verbaux.

 69 S 266

  • 27 février 1919 : audition commune avec la commission des finances de M. KLOTZ 
  • (ministre des finances) sur le règlement des dettes de l’Allemagne envers la France et leur répartition, sur le projet d’impôt sur le capital.
  • 18 avril 1919 : compte rendu du Président de SELVES de son entretien avec le Président du Conseil, audition de M. PICHON (ministre des affaires étrangères) sur une PPR déposée par le gouvernement sur le Bureau du Sénat, sur la coopération militaire de l’Angleterre et des Etats-Unis durant la période d’occupation des territoires ennemis (Rhur).
  • 13 août 1919 : audition de MM. KLOTZ (ministre des finances) et LOUCHEUR (ministre de la reconstitution industrielle) sur les clauses financières du Traité de Versailles et les réparations versées par l’Allemagne.
  • 14 août 1919 : audition de MM. PICHON (ministre des affaires étrangères), TARDIEU (commissaire général) et CLEMENTEL (ministre du commerce, de l’industrie, des postes et des télégraphes) sur les clauses du traité de Versailles et certains points à préciser (dont les questions de la Pologne et du Schleswig).
  • 25 août 1919 : audition de MM. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) et TARDIEU (commissaire général) sur le traité de paix, ainsi que des traités particuliers conclus avec la Grande-Bretagne et les Etats-Unis d’Amérique.

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S

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Inventaire par cotes et par dates (PDF) (PDF - 54 Ko)

ECPAD - SPA 3 J 170 - Verdun. Exercices de canon de tranchées. - 03/02/1916 - Dangereux, Georges

1914-1918

Tous les groupes et commissions

  ECPAD - SPA 27 LO 1872 - Près de Saint-Juliaan, chars d'assaut Renault sur la route. - 20/10/1918 - Lorée, Marcel

  ECPAD - SPA 27 BO 1514 - Vallée de la Piave. Meule servant d'observatoire. - 14/12/1917 - Boulay, Maurice