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Société des amis du Président Gaston Monnerville

Présidents d'Honneur : MM.Alain POHER†  
et René MONORY,
Anciens Présidents du Sénat.

Fondateur : M. Roger LISE, 
Membre honoraire du Parlement.
Ces pages sont élaborées sous la responsabilité de la Société des Amis du Président Gaston Monnerville

REFERENCES DES INTERVENTIONS DE GASTON MONNERVILLE

PUBLIEES AU JOURNAL OFFICIEL.

 


ALLOCUTIONS ET INTERVENTIONS DU PRESIDENT GASTON MONNERVILLE
AYANT UN LIEN AVEC LES QUESTIONS D'OUTRE-MER
Institution représentative   Thème Séance N°/Page J.O.
I. Chambre des Députés
1.
Création d'un fonds colonial
Annexe 15.6.37

N° 2624
p. 779-781
Annales

II. Assemblée consultative provisoire
2 .
Extension de l'ordonnance créant les comités d'entreprise aux colonies
13 décembre 1944 p. 519
3.
Budget des services civils Colonies
19 mars 1945 p. 560-566
4.
Suppression des services pénitentiaires coloniaux
20 mars 1945 p. 598
5.
Célébration de la victoire
15 mai 1945 p. 1048
6.
Législation sur les accidents du travail dans les Colonies
20 juin 1945 p. 1160
7.
Avis sur l'élection d'une AN constituante et organisation provisoire des pouvoirs publics
29 juillet 1945 p. 1611-1612
8.
Nombre de sièges de l'Outre-Mer
02 août 1945
AN constituante 		p. 1772
III. 1ère AN Constituante
9.
Nationalisation des instituts d'émission de la France d'Outre-Mer
02 décembre 1945 p. 181
10.
Budget 1946.  Relégation et main-d'oeuvre en Guyane
29 décembre 1945 p. 547
11.
Classement de la Guadeloupe, Martinique, Réunion et Guyane comme départements
13 mars 1946 p. 556-659-665
12.
Interpellation sur la France d'outre-Mer
31 janvier 1946 p. 997
13.
Equipement de l'Union Française - FIDES
12 avril 1946 p. 1756
IV. 2nde AN Constituante
14.
Proposition relative à la Constitution
(France d'Outre-Mer)
18 septembre 1946 p. 3808
V.  Conseil de la République
15.
Allocution
13 janvier 1947 p. 2
16.
Union française
2 décembre 1947 p. 2255
17.
Inhumation du Général Leclerc
5 décembre 1947 p. 2300
18.
Lycée de Dakar
3 juin 1947 p. 681
19.
Cataclysme sur l'Ile de la Réunion
2 février 1948 p. 147
20.
Décès de Joseph Quesnot
5 avril 1949 p. 766
21.
Décès de M. Anghiley
7 juin 1949 p. 1346
22.
Allocution
17 janvier 1950 p. 19s
23.
Fonctionnaires d'Outre-Mer
18 juillet 1950 p. 1985
24.
Sur Jean Fenacci
12 décembre 1950 p. 3158-3159
25.
Allocution
11 janvier 1951 p. 111
26.
Allocution
8 janvier 1952 p. 201
27.
Hommage au Général de Lattre de Tassigny
15 janvier 1952 p. 210
28.
Allocution
5 juin 1952 p. 1182-1183
29.
Hommage au Général Leclerc
3 juillet 1952 p. 1517
30.
Allocution
13 janvier 1953 p. 10
31.
Amnistie
19 février 1953 p. 725
32.
Décès de M. Désiré Marcou
6 octobre 1953 p. 1553
33.
Héros de Dien Bien Phu
13 mai 1954 p. 916
34.
Allocution
11 janvier 1955 p. 3
35.
Allocution
6 octobre 1955 p. 2346-2347
36.
Allocution
2 octobre 1956 p. 2007-2008
37.
Allocution
1er octobre 1957 p. 1908-1909
38.
Décès de M. Chamaulte
14 janvier 1958 p. 1 - 2
39.
Décès de M. Emile Lodeon
15 mai 1958 p. 843-844
VI.  Sénat
40.
Allocution
9 décembre 1958 p. 8 - 9
41.
Allocution
28 avril 1959 p. 99 - 100
42.
Décès de M. Cherif Benhabyles
6 octobre 1959 p. 726 - 727
43.
Réforme fiscale dans les DOM
25 novembre 1960 p. 1994
44.
Réforme fiscale dans les DOM
14 décembre 1960 p. 2385
45.
Allocution
16 décembre 1960 p. 2438
46.
Décès de M. Malé
25 avril 1961 p. 88
47.
Questions algériennes
27 juin 1961 p. 546
48.
Questions algériennes
27 juin 1961 p. 556s
49.
Questions algériennes
28 juin 1961 p. 573-574
50.
Questions algériennes
29 juin 1961 p. 610-611
51.
Décès de M. Benaissa Sassi
20 juillet 1961 p. 940-941
52.
Allocution
14 décembre 1961 p. 2651-2652
53.
Questions algériennes
3 juillet 1962 p. 667
54.
Allocution
27 juillet 1962 p. 1272
55.
Allocution
9 octobre 1962 p. 1306-1307-1308
56.
Allocution
5 octobre 1965 p. 1002 - 1003
57.
Cataclysme en Guadeloupe
3 octobre 1966 p. 1214
58.
Décès de M. Paul Symphor
17 avril 1968 p. 118-119
59.
Lutte contre le racisme
22 juin 1972 p. 1173-1175
60.
Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme
30 octobre 1973 p. 1540 à 1543