Interventions en commission de M. François TRUCY

---

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du lundi 22 février 2010 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 19 janvier 2010 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  
• Intervention 13
  
• Intervention 14
  
• Intervention 15
  
• Intervention 16
  
• Intervention 17
  
• Intervention 18
  
• Intervention 19
  
• Intervention 20
  
• Intervention 21
  
• Intervention 22
  
• Intervention 23
  
• Intervention 24
  
• Intervention 25
  
• Intervention 26
  
• Intervention 27
  
• Intervention 28
  
• Intervention 29
  
• Intervention 30
  
• Intervention 31
  
• Intervention 32
  
• Intervention 33
  
• Intervention 34
  
• Intervention 35
  
• Intervention 36
  
• Intervention 37
  
• Intervention 38
  
• Intervention 39
  
• Intervention 40
  
• Intervention 41
  
• Intervention 42
  
• Intervention 43
  
• Intervention 44
  
• Intervention 45
  

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, président de la mission de préfiguration de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel)

• Intervention 1
  

Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des finances)

Echange de vues sur l'organisation des travaux du Sénat

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial Développement agricole rural - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Loi de finances pour 2010 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission des finances)

Projet de décret d'avance - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » et compte spécial « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Budget des « Affaires européennes » (article 33) - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 22 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial et de l'article 60 rattaché

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires étrangères)

Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des finances)

Loi de programmation militaire pour les années 2009 - 2014 - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des finances)

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des finances)

Financement du sport en France, jeux d'argent et de hasard en ligne : audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports -Contrôle budgétaire sur l'INSEP : communication

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6