Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Division des actions de coopération internationale et des assemblées parlementaires

La Division des actions de coopération internationale et des assemblées parlementaires met en œuvre les actions de coopération menées par le Sénat au travers de ses deux missions principales :

- le secrétariat des délégations du Sénat dans les assemblées et organismes interparlementaires suivants : Union interparlementaire, Assemblée parlementaire de la francophonie, Assemblée parlementaire de la Méditerranée, Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer noire ;

- la coopération, l’assistance technique interparlementaire et la promotion du bicamérisme à travers le monde grâce à l’organisation de formations sur le travail parlementaire dans le cadre de missions à l’étranger, de stages au Sénat et de jumelages institutionnels.

• Secrétariat des délégations du Sénat aux assemblées et organisations interparlementaires

La Division de l'action internationale et des assemblées interparlementaires assure la préparation, le déroulement et le suivi des sessions et des activités des trois assemblées interparlementaires suivantes dont le Parlement français est membre de plein exercice :

- l'Union interparlementaire (UIP) ;

- l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) ;

- l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM).

Par ailleurs, le Parlement français est observateur auprès de l'Assemblée parlementaire de la Coopération économique de la Mer Noire (PABSEC).

La participation des parlementaires français aux activités de ces diverses instances répond à un triple souci : 

- permettre aux parlementaires de s'informer et d’échanger sur les principaux sujets et enjeux transnationaux, qu’il s’agisse de l’environnement, des politiques économiques et financières, des questions démographiques, sociales, sanitaires ou sécuritaires, etc. ;

- renforcer ainsi, en enrichissant les compétences et la sensibilisation des parlementaires sur les enjeux transnationaux, leurs fonctions principales de législation et de contrôle ;

- faire connaître et expliquer à leurs collègues étrangers les positions et initiatives spécifiques de la France sur les sujets traités au sein de ces assemblées.

 

• La coopération et l’assistance technique interparlementaire

La cellule chargée de la coopération et de l’assistance technique interparlementaire assure à la fois :

- l’élaboration et l’organisation de programmes de formation à destination de parlementaires et de fonctionnaires étrangers dans le cadre de missions d'évaluation, de séminaires ou de stages ;

- des opérations ponctuelles de coopération interparlementaire dans le cadre de missions d'expertise ou de visites d'études ;

- le suivi de l’évolution du bicamérisme en France et à l’étranger grâce à la mise à jour d’un recueil de fiches relatives aux secondes chambres existantes dans le monde et à celles en cours de création ;

- une veille sur les réformes conduites à l'étranger relatives au statut des parlementaires, aux procédures législatives et au fonctionnement et à l'organisation des assemblées, à des fins d’échanges de bonnes pratiques.

Dans le cadre de ses missions, la Division est amenée à participer, par procédure d'appel d'offres, à l’élaboration de programmes européens ou internationaux au sein de consortiums regroupant les compétences et l'expertise d'autres parlements ou associant l'Assemblée nationale.

En outre, elle organise, chaque année, en partenariat avec l'Assemblée nationale et l'ENA, plusieurs cycles de formation sur le travail parlementaire, dont l'un, d'une durée de quatre semaines, est destiné à une trentaine de parlementaires ou fonctionnaires francophones.

Les formations sont le plus souvent dispensées par les fonctionnaires de la Direction, mais pour les formations plus spécialisées qui requièrent des connaissances et une expérience spécifiques, la Division fait appel aux fonctionnaires des directions compétentes du Sénat tout en assurant l'organisation matérielle de l'intervention. Elle peut également recourir à l'expertise de personnels extérieurs (services de l'exécutif par exemple).