• Réunion du mardi 29 septembre 2009

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Questions diverses

    Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Election du président de la commission

  • Réunion du mardi 7 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Repos dominical - Table ronde

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam

    Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des lois

    Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 18 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du lundi 4 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 30 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité