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Interventions en commission de Gérard BAILLY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Christian Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission des affaires économiques)

Questions diverses

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs

Réunion du mardi 10 mars 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, et Éric Brun, chargé de mission

Réunion du mardi 3 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 10 février 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Philippe Durance, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la chaire de prospective et développement durable, président de l'Institut des futurs souhaitables

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Présentation par Bruno Hérault, chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, d'une réflexion prospective sur les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)

Réunion du mardi 13 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Réunion du mardi 16 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Programme de travail pour la session 2014-2015

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Questions diverses