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Interventions en commission de Gérard BAILLY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Situation de la filière équine - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires économiques)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective