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Interventions en commission de Gérard BAILLY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Réunion du mardi 16 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Programme de travail pour la session 2014-2015

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Questions diverses