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Interventions en commission de Bernadette BOURZAI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Réunion du jeudi 17 juillet 2014 (délégation aux droits des femmes)

Examen du rapport d'activité 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du jeudi 19 juin 2014 (délégation aux droits des femmes)

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des lois)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF

Réunion du jeudi 5 juin 2014 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 27 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Énergie - Coopération énergétique franco-allemande - Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M. André Gattolin

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au financement bancaire des entreprises - Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit

Biocarburants - Examen du rapport et du texte de la commission

Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet

Réunion du jeudi 12 décembre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Table ronde des soignants et de l'aide humanitaire

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Environnement - Proposition de directive sur les biocarburants: rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 28 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Indices de référence pour les contrats financiers (texte E 8676) : projet d'avis politique de M. Richard Yung

Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet

Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission du développement durable)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission