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Interventions en commission de Bernadette BOURZAI


Les interventions en commission depuis avril 2009 :

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 2 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion commune avec les députés européens français et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

Réunion du jeudi 28 mars 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires européennes)

Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires européennes)

Culture - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport de M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du jeudi 14 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon,
secrétaire général des affaires européennes

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 10 janvier 2013 (délégation aux droits des femmes)

Échange des vues

Réunion du jeudi 6 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Lutte contre le virus de Schmallenberg - Rapport d'information et projet d'avis politique de Mme Bernadette Bourzai

Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission du développement durable)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du jeudi 29 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller

Subsidiarité - Protection des ressources génétiques - Communication et proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - Capitales européennes de la culture (texte E 7553) - Proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. André Gattolin

Questions sociales et santé - Textes européens sur les médicaments (textes E 7534 et E 7155) - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Louis Lorrain

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes

Questions diverses

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des lois)

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement