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Interventions en commission de Roselle CROS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  

Session 2010-2011

Réunion du jeudi 23 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
en deuxième lecture

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modernisation du congé maternité - Examen des amendements

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des finances)

Gestion du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Audition de MM. François Deluga, président du CNFPT, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour des comptes, et de représentants des associations d'élus locaux

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission des affaires sociales)

Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission