• Réunion du jeudi 24 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé

    Table ronde sur la communication de crise : Mme Sibeth Ndiaye, ancienne porte-parole du Gouvernement, et M. Yves Sciama, président de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI)

  • Réunion du mardi 22 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Christophe Castaner, ancien ministre de l'intérieur

    Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre des solidarités et de la santé

    Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

    Table ronde sur les aspects numériques

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

    Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé

    Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé

    Table ronde d'anciens directeurs généraux de la santé

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde avec des acteurs institutionnels

    Table ronde avec des experts en santé publique

  • Réunion du mardi 15 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune des professeurs Dominique Costagliola, épidémiologiste, membre de la cellule de crise de l'Académie des sciences, et Yazdan Yazdanpanah, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat, directeur de l'Institut thématique d'immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie de l'Inserm (Reacting), membre du conseil scientifique

    Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille

    Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique

  • Réunion du jeudi 10 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur la politique de dépistage

    Table ronde sur les équipements de protection

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de MM. Jong-Moon Choi, ambassadeur de la République de Corée en France et Philippe Lefort, ambassadeur de France en République de Corée

    Audition de MM. François Chih-Chung Wu, représentant de Taïwan en France, et Jean-François Casabonne-Masonnave, représentant de la France à Taïwan

    Audition de Mme Andrea Ammon, directrice du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC)

    Audition du colonel Bruno Cunat, ancien commandant de la base aérienne 110 de Creil

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition du Professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie

    Audition du professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie

    Table ronde avec les associations de patients

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'enquête réalisée en application de l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières sur la fraude sociale

  • Réunion du jeudi 3 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé

    Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales

  • Réunion du mercredi 2 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde avec des ordres des professions de santé

    Table ronde sur les aspects éthiques

  • Réunion du mardi 1 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

    Table ronde sur les prises en charge à domicile

  • Réunion du mercredi 29 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de M. François Baroin, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France, M. Frédéric Bierry, président du département du Bas-Rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'Association des départements de France, et Mme Anne Hidalgo, maire de Paris

  • Réunion du mardi 28 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde de praticiens

  • Réunion du mardi 28 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Étienne Champion, directeur général de l'ARS des Hauts-de-France, Mme Marie-Cécile Darmois, directrice de l'hôpital Saint-Lazare de Crépy-en-Valois, MM. Bruno Fortier, maire de Crépy-en-Valois, Louis Le Franc, préfet de l'Oise, Mme Nadège Lefebvre, présidente du conseil départemental de l'Oise et M. Arnaud Fontanet, directeur du département de santé globale à l'Institut Pasteur

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Catherine Barbezieux Betinas, directrice générale du centre hospitalier de Mayotte, Dominique Voynet, directrice générale de l'ARS de Mayotte et Joëlle Rastami, membre de France Assos Santé Mayotte

  • Réunion du mardi 21 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Clara de Bort, directrice générale de l'ARS de Guyane, Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni, MM. Marc Del Grande, préfet de la région Guyane, et Christophe Robert, directeur général du CH de Cayenne

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et M. Aurélien Rousseau, directeur de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France

    Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Jean Rottner, président de la région Grand-Est

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du jeudi 4 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

    Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 13 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 7 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et de Pierre Pribile, directeur général de l'agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté (en téléconférence)

    Audition de Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Comité analyse, recherche et expertise sur la maladie Covid-19 (Care) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence)

    Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

  • Réunion du lundi 4 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 30 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Philippe Sansonetti, médecin, chercheur en microbiologie, professeur au Collège de France et professeur émérite à l'Institut Pasteur (en téléconférence)

    Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 29 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

    Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 19 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale - Audition de M. Jean-Pierre Viola, président de section de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 26 février 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission des lois

    Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information

    Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2020

    commission des affaires sociales

    « Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la Fondation Jérôme Lejeune

    Audition de Mme Huguette Mauss, présidente, et de M. Jean-Pierre Bourély, secrétaire général, du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    commission des affaires sociales

    Agence nationale de sécurité du médicament - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

    Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Thomas Wanecq, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé (HAS)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2019

    CS sur la bioéthique

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Accès précoce aux médicaments innovants - Communication de Mmes Catherine Deroche et Véronique Guillotin et M. Yves Daudigny

    Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine

    Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Santé au travail - Examen du rapport d'information