• Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

  • Réunion du lundi 27 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication

    Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 décembre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. François Rebsamen, rapporteur spécial, sur la mission « Égalité des territoires, logement et ville » (et articles 64 à 66)

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission