• Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des finances

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 juin 2016

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Moyens de la justice - Audition de M. Jean Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mardi 14 juin 2016

    commission des lois

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Moyens de la justice - Audition de M. Jean Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de James Kenneth Galbraith, économiste

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des finances

    État actionnaire - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des finances

    Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des finances

    Assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Lutte contre l'évasion et la fraude fiscale internationales - Audition de M. Frédéric Oudéa, directeur général de la Société Générale

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission des finances

    Cadre juridique, moyens et résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Édouard Marcus, sous-directeur de la prospective et des relations internationales à la direction de la législation fiscale

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des finances

    Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des finances

    Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations de l'État

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2015 - Examen du rapport

  • Réunion du lundi 30 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen des amendements

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Examen définitif

  • Réunion du vendredi 20 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des finances

    Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial