• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Communication

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour

    Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    Mission commune d'information sur le système scolaire

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 14 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

  • Réunion du jeudi 28 avril 2011

    commission des affaires européennes

    La situation de la « Macédoine » Communication de M. Jean-François Humbert

    La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François Humbert

    La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du jeudi 7 avril 2011

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des affaires européennes

    La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Les crises irlandaise et portugaise : état des lieux Communication de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    Mission commune d'information sur le système scolaire

    Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries

    L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries

    L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    Mission commune d'information sur le système scolaire

    Audition de Mme Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 7 décembre 2010

    commission des affaires européennes

    La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Le Parlement européen et l'équilibre institutionnel au sein de l'Union Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du jeudi 28 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    OEuvres visuelles orphelines - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport