• Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires européennes

    Politiques commerciales - Audition commune sur l'Union européenne et l'extraterritorialité des sanctions américaines de Mmes Claire Cheremetinski (direction générale du Trésor), Christine Lepage (MEDEF), Karine Demonet (Banque publique d'investissement) et de M. Thomas Lenk (ambassade d'Allemagne)

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'État

    Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Politique régionale -Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, ouverte aux membres de la commission des finances)

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique régionale -Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Daniel Keller, président de l'association des anciens élèves de l'École nationale d'administration

    Audition de M. Roland Peylet, président de la commission de déontologie de la fonction publique

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Communication de MM. Jean Bizet et Christian Cambon sur le suivi des propositions du Sénat sur la refondation de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de Mme Marylise Lebranchu, ancien ministre

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis

  • Réunion du lundi 11 juin 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Jean-Pierre Chevènement, ancien ministre

  • Réunion du jeudi 7 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Mécanisme de protection civile de l'Union européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Marc-Olivier Baruch, directeur de l'EHESS

  • Réunion du mardi 22 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de Mme Marie-Anne Cohendet, professeur des universités

  • Réunion du jeudi 17 mai 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison

  • Réunion du mardi 15 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Pierre Delvolvé, professeur émérite de l'université de Paris II, membre de l'Institut

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des questions de l'Union européenne du Bundesrat de la République fédérale d'Allemagne

    Institutions européennes - Travaux de la Task force « subsidiarité et proportionnalité » : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition conjointe sur l'agriculture et la pêche

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Dallard, candidat pressenti pour exercer les fonctions de Président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel : réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires

    Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 février 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des lois

    Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2017

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Régime électoral du Parlement européen : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

    Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis