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Interventions en commission de Jean-François HUSSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Point d'étape

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Vanik Berberian, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie Vercruysse, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge Spilmann, maire de Courteranges

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Martine Caraglio, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Philippe Claus, inspecteur général de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites