• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

  • Réunion du mercredi 1 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Gestion de la dette sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) - Audition de M. Pierre Mayeur, directeur, et Mme Pascale Robakowski, agent comptable de la Cnav

    Situation des finances sociales - Audition de M. Patrice Ract-Madoux, président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades)

    Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

    Questions diverses

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Création des maisons d'assistants maternels - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 11 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels de police

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des affaires sociales

    Mission d'information Californie - Communication

  • Réunion du mardi 23 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean Lardin, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Caroline Duc,chargée des relations avec le Parlement de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la pénibilité au travail

  • Réunion du jeudi 18 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mmes Martine Durand, chef statisticien et directeur, direction des statistiques, et Monika Queisser, chef de division, division des politiques sociales, de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de Mme Constance Hazen, psychiatre au centre hospitalier Sainte Anne

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Eric Albert, président de l'Institut français d'action sur le stress (Ifas)

    Audition de M. Patrick Légeron, psychiatre et directeur général du cabinet Stimulus, auteur du rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Création des maisons d'assistants maternels - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Constitution du bureau - Echange de vues

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du vendredi 13 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration de durée d'assurance vieillesse des mères

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, Alain Gubian, directeur financier, et Benjamin Ferras, directeur de cabinet, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)