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Interventions en commission de Gérard LE CAM


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 avril 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Géraldine Chavrier, professeur agrégée de droit public, sur l'adaptabilité des normes au niveau local

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Programme « Pêche et aquaculture » de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Examen du rapport