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Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Hommage à Louis Pinton

Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission

Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

Avenir des chantiers navals STX France (ex-Chantiers de l'Atlantique) - Communication de M. Yannick Vaugrenard

Vote sur la proposition de nomination de la présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Égalité et citoyenneté - Examen d'amendements déposés par les rapporteurs sur le texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat

PLF pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires

Réunion du mardi 4 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Egalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte de la commission spéciale