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Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Christian Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

Réunion du jeudi 9 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Réunion du mardi 7 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Questions diverses

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises »

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

Stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 juin 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

Communication

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission des affaires économiques)

Adoption du bilan annuel de la commission sur l'application des lois

Organismes extraparlementaires - Désignations

Questions diverses

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires économiques)

Organisme extra parlementaire - Désignation

Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Réunion du lundi 13 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Organisme extra-parlementaire - Désignation

Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs

Réunion du mardi 10 mars 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mardi 3 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat proposé aux fonctions de président du Conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 10 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 5 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)

Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Daniel Verwaerde, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Constitution

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Réunion du mardi 13 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Communications diverses

Négociations en cours sur le traité transatlantique de libre-échange et sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Désignation des membres des groupes de suivi

Normes en matière agricole - Désignation des membres du groupe de travail

Organismes extra parlementaires - Désignations

Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel

Création de groupe de travail et de groupes de suivi - Communication

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la première partie

Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Désignation de rapporteurs pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Désignation d'un rapporteur

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Désignation d'un rapporteur pour avis

Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis

Questions diverses

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Constitution du Bureau