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Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Rapport annuel sur l'application des lois

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission du développement durable)

Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Désignation de rapporteurs

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires économiques)

Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des affaires économiques)

Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires économiques)

« Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de plusieurs associations impliquées dans la mise en oeuvre de la réglementation sur les économies d'énergie dans le bâtiment (Association française du gaz, Équilibre des énergies, Effinergie)

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission du développement durable)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie