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Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 6 juin 2017 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 4 avril 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication

Réunion du mardi 4 avril 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication

Réunion du mercredi 15 mars 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Conférence des ambassadeurs

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires économiques)

Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe : M. Pascal Morand, Président exécutif de la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode, M. Pascal Rousseau, Secrétaire général de Richemont Holding France, M. Francis Chauveau, Directeur industriel de Puiforcat, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Jean Cassegrain, Directeur général de Longchamp

Réunion du jeudi 9 février 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des affaires économiques)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie

Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom

Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président du collège de la Commission de Régulation de l'énergie

Réunion du mardi 7 février 2017 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat

Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 24 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux

Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 13 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du lundi 12 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Hommage à M. Michel Houel

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Hommage à Louis Pinton

Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission

Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

Avenir des chantiers navals STX France (ex-Chantiers de l'Atlantique) - Communication de M. Yannick Vaugrenard

Vote sur la proposition de nomination de la présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Égalité et citoyenneté - Examen d'amendements déposés par les rapporteurs sur le texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat

PLF pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires

Réunion du mardi 4 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Egalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte de la commission spéciale