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Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR


Les interventions en commission depuis avril 2009 :

Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission du développement durable)

Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission du développement durable)

Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission des affaires économiques)

Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'association nationale des industries alimentaires (ANIA)

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

Réunion du mercredi 19 décembre 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des Relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des finances)

Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président

Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d'activité de l'autorité

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie