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Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

Maintien de la réglementation viticole - Communication

Réunion du mardi 26 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Questions diverses

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission des affaires économiques)

République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique

République numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Économie bleue - Examen des amendements du Gouvernement

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des finances)

Évolutions de la banque de détail - Auditions

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Économie bleue - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires économiques)

Économie bleue - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques - Examen du rapport et du texte de la commission

Nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Questions diverses

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement

Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Questions diverses

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Questions diverses

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective