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Interventions en commission de Michelle MEUNIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde des représentants des syndicats de salariés

Réunion du mardi 22 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

Réunion du lundi 21 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes

Réunion du jeudi 10 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, garde des Sceaux

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires sociales)

« Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! » - Présentation du rapport d'information

Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 17 juin 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mmes Christine Lazerges, présidente, Catherine Teitgen-Colly, vice-présidente, rapporteure de l'avis sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et Cécile Riou-Batista, chargée de mission, de la commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Présentation du rapport de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014) renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

Réunion du jeudi 5 juin 2014 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 28 mai 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Auditions de Mmes Maryse Tourne, présidente, et Anne-Marie Pichon, directrice (Association Ippo), de Mmes Alice Lafille, chargée de développement et des questions de violence et du droit des étrangers, et Krystel Odobet, animatrice de prévention auprès des personnes qui se prostituent via internet (Association Griselidis), et de M. Antoine Baudry, animateur prévention et Mmes Joy Oghenero, étudiante, et Karen Drot (Association Cabiria)

Réunion du jeudi 22 mai 2014 (délégation aux droits des femmes)

Violences dans les armées - Audition de Mme Brigitte Debernardy, contrôleur général des armées, et du général d'armée Didier Bolelli, inspecteur général des armées

Réunion du mardi 20 mai 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de M. Robert Badinter, ancien garde des sceaux

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Hélène de Rugy, déléguée générale de l'Amicale du Nid, de MM. Yves Charpenel, président de la Fondation Scelles, Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid et Philippe Moricet, président de l'Association Altaïr

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des lois)

Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des lois)

Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution

Réunion du mardi 8 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 27 février 2014 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition de M. Michel Bozon, sociologue et démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), et Mme Nathalie Bajos, sociologue et démographe, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Prostitution - Audition de Mme Sylvie Bigot-Maloizel, docteure en sociologie au Centre d'études et de recherches sur les risques et les vulnérabilités (CERReV) de l'Université de Caen-Basse-Normandie

Réunion du jeudi 20 février 2014 (délégation aux droits des femmes)

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

Réunion du mercredi 12 février 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Michèle-Laure Rassat, professeur émérite des facultés de droit, spécialiste du droit pénal

Réunion du jeudi 6 février 2014 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition des présidentes des commissions « violences de genre » et « santé, droits sexuels et reproductifs » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE f-h)

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 5 décembre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée de la Francophonie

Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Table ronde des historiens et de l'anthropologue

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport d'information et des recommandations

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès aux soins des plus démunis - Présentation du rapport de Mme Aline Archimbaud

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis