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Interventions en commission de Michelle MEUNIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Politique du médicament - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 14 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 12 mai 2016 (délégation aux droits des femmes)

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 février 2016 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et accompagner les personnes prostituées - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 11 février 2016 (délégation aux droits des femmes)

Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (délégation aux droits des femmes)

La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains

L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes victimes de la traite des êtres humains

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF (Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains)

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 29 octobre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 12 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Femmes et lutte contre le changement climatique - La délégation aux droits des femmes et la COP 21 : bilan de la table ronde du jeudi 25 juin 2015

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Programme de travail de la délégation