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Interventions en commission de Mme Renée NICOUX


Réunion du jeudi 10 mai 2012 (Délégation à la prospective)

Examen de l'étude de faisabilité de Mme Renée Nicoux et MM. Gérard Bailly et Ronan Kerdraon sur « l'avenir des campagnes »

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (Délégation à la prospective)

Audition de la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale (DATAR)

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

Réunion du mardi 21 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard sur leur projet de proposition de loi relative à la mutualisation des services dans le cadre intercommunal

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 7 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Mutualisation des services dans le cadre intercommunal - Présentation, par MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard, d'un projet de proposition de loi

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 17 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des finances)

Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Instauration d'un nouveau pacte territorial -
Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe de Ladoucette, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Projet de décret relatif aux installations classées - Communication

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture