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Interventions en commission de Bruno RETAILLEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication diverse

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

Réunion du vendredi 21 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale