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Interventions en commission de Bruno RETAILLEAU


Les interventions en commission depuis avril 2009 :

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)

Réunion du mardi 26 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission du développement durable)

Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mardi 5 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 janvier 2013 (commission des finances)

Mission d'expertise sur la fiscalité de l'économie numérique - Audition de MM. Pierre Collin, conseiller d'Etat, et Nicolas Colin, inspecteur des finances

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission