• Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission des finances

    Entretien du réseau ferroviaire national - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission du développement durable

    Constitution

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean-Claude Mignon, président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

    Economie, finances et fiscalité - Transports - Energie - Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751 et E 6788) - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et M. Roland Ries

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

  • Réunion du mardi 24 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Droits de plantation de la vigne Communication de M. Gérard César

    Nouvelles règles du pacte de stabilité Communication de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Constitution du bureau de la commission