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Interventions en commission de Roland RIES


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 26 septembre 2012 (commission des finances)

Entretien du réseau ferroviaire national - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement
des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission du développement durable)

Constitution

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Jean-Claude Mignon, président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Economie, finances et fiscalité - Transports - Energie - Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751 et E 6788) - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et M. Roland Ries

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du jeudi 20 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Communication de M. Gérard César

Économie, finances et fiscalité

Nouvelles règles du pacte de stabilité
Communication de M. Jean-François Humbert

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Constitution du bureau de la commission