• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des lois

    Renforcement de la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires européennes

    Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour

    Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour

    Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    commission des affaires européennes

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

    Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

    Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 14 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport

    Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des lois

    Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery

    Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

  • Réunion du mercredi 4 mai 2011

    commission des lois

    Projet PNR européen - Communication

  • Réunion du jeudi 28 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique de cohésion - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc

  • Réunion du mardi 12 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour

  • Réunion du mardi 22 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Autorisations de mise sur le marché d'OGM (E 6012, E 6015 et E 6016)

    Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires européennes

    Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César

    Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César

    Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

    Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

    Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission des lois

    Adaptation du chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR) (E 5656, E 5657 et E 5658) Communication de M. Hugues Portelli

    Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR) (E 5656, E 5657 et E 5658) Communication de M. Hugues Portelli

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des lois

    Loi de finances pour 2011 - Mission Conseil et contrôle de l'État - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 16 novembre 2010

    commission des lois

    Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

    Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des lois

    Cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 octobre 2010

    commission des lois

    Département de Mayotte - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer