• Réunion du jeudi 27 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Politique méditerranéenne de l'Union européenne (le cas de l'Algérie) : examen du rapport d'information de M. Simon Sutour

    Politique régionale - Perspectives de la politique de cohésion : communication de M.Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du jeudi 13 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Alar Streimann, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire d'Estonie en France

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des lois

    Projet de loi et projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mardi 11 juillet 2017

    commission des lois

    Projet de loi et projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du jeudi 29 juin 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Observation des élections législatives en Bulgarie : communication de Mme Nicole Duranton

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 6 juin 2017

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Négociations commerciales avec le Mercosur : communication de M. Simon Sutour

    Politique de coopération - Stratégie européenne pour l'Arctique : rapport d'information de M. André Gattolin

  • Réunion du jeudi 16 février 2017

    commission des affaires européennes

    Énergie - Paquet « Énergie » (énergie renouvelable et mécanismes de capacité) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre

    Institutions européennes - Audition de M. Patrick Mifsud, ambassadeur de Malte

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

    Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet

    Pour une Union européenne proche et lisible : communication de MM. Christian Cambon et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission des lois

    Proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 février 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 2 février 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

    Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes - Rapport d'information de M. Jean Bizet

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - L'Italie et l'Union européenne : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, André Gattolin, Mme Gisèle Jourda et M. Simon Sutour

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    commission des lois

    Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des lois

    Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    commission des lois

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général aux affaires européennes

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Élargissement - Communication de M. Alain Richard sur la situation des Balkans

    Politique régionale - Communication de M. Philippe Bonnecarrère sur la mise en oeuvre de la politique de cohésion

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition de M. Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Rapport de Mme Gisèle Jourda sur la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission des lois

    Faciliter la recomposition de la carte intercommunale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur les conditions de ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada : rapport de M. Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République