• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 et loi de programmation des finances publiques - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

    Réforme des retraites - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 17 juin 2010

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    commission des finances

    Politique française de coopération et de développement - Communication

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    commission des finances

    Troisième loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication

    Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des finances

    Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2009 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

    Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication

    Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des finances

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission des finances

    Contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politiques publiques - Communication

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication

  • Réunion du lundi 22 février 2010

    commission des finances

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 janvier 2010

    commission des finances

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission des finances

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, président de la mission de préfiguration de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel)

  • Réunion du lundi 14 décembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commission des finances

    Echange de vues sur l'organisation des travaux du Sénat

    Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial Développement agricole rural - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2009

    commission des finances

    Projet de décret d'avance - Communication

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » et compte spécial « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 27 octobre 2009

    commission des finances

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication

    Loi de finances pour 2010 - Budget des « Affaires européennes » (article 33) - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial et de l'article 60 rattaché

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées