Interventions en séance publique
de Mme Michèle ANDRÉ
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2011-2012) :
Novembre 2011 :
- mercredi 2 novembre 2011
- vendredi 18 novembre 2011
- lundi 21 novembre 2011
- mardi 22 novembre 2011
- mercredi 23 novembre 2011
- mercredi 30 novembre 2011
Décembre 2011 :
Janvier 2012 :
Février 2012 :
Mars 2012 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de finances pour 2012 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)
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Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés (première lecture)
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Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (première lecture)
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Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (première lecture)

