Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions de M. Bertrand AUBAN

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION
TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE GROUPE EADS, ET SUR LES RAISONS DES RETARDS DE PRODUCTION ET DE LIVRAISON DU GROUPE AIRBUS


première lecture


[13 décembre 2006]


(Voir le dossier législatif)

Discussion générale:

Rénovation du Sénat. Situation inquiétante des groupes EADS et Airbus. Demande l'adoption de la proposition tendant à créer cette commission d'enquête. (texte intégral du JO)
Recevabilité de la proposition. Difficultés éprouvées par les groupes EADS et Airbus. Problème de gouvernance. Sous-traitance. Défense de l'industrie européenne. Favorable à la création de cette commission d'enquête. (texte intégral du JO)