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Interventions de M. Roland COURTEAU

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT


deuxième lecture


[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Soutient l'amendement n° 3 de M. Thierry Repentin ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Soutient l'amendement n° 6 de M. Roland Ries ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 8 de M. Roland Ries ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Ses amendements n° 22, 23 et 24 ; retirés. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

  Rappel au règlement :