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Interventions de M. Roland du LUART
(mercredi 1er juillet 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 1 juillet 2009

Ouverture de la première session extraordinaire de 2008-2009

Procès-verbal

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de la principauté de Monaco

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Conférence des présidents

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Article 8 bis A

Article 10 (Transports de marchandises)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 15 bis (Texte non modifié par la commission) (art. 4 de la loi du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

(Non modifié)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.