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Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT
(mardi 2 octobre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

Communication relative à une commission mixte paritaire

Débat sur l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Fin de section

Débat sur l'économie sociale et solidaire

Fin de section

Demande de procédure simplifiée pour l’examen d’un projet de loi

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.