Interventions de M. Vincent EBLÉ
Les résumés des débats :
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2012
première lecture
[n° 2011-1977 (25 novembre, 3 et 5 décembre 2011)]
(Voir le dossier législatif)
Deuxième partie :
Culture :
. (texte intégral du JO)Article 32 et état B (Crédits du budget général)
. (texte intégral du JO)Sport, jeunesse et vie associative :
(p . 9202, 9203). (texte intégral du JO)Articles non rattachés :
Articles additionnels après l'article 47 ter
Articles additionnels après l'article 47 octies
. (texte intégral du JO). (texte intégral du JO)
